le 14 septembre 2009
16 commentaires
Bonjour Sandra, Un petit souci technique a causé une erreur d'enregistrement des commentaires proposés par les utilisateurs ces dernières 24h, c'est pourquoi votre commentaire apparaît vide. Nous vous invitons à le poster de nouveau, auquel cas nous supprimerons le premier vide. Avec nos excuses,...
En effet, mais c'est une erreur du président Ferrand et non de retranscription, on peut en effet lire à la suite de cette intervention qu'un certain nombre de députés lui a pointé son erreur, qu'il a d'abord répété avant de finalement se reprendre :)
Bonjour, s'il est indiqué comme retiré, c'est bien qu'il a été retiré. Il s'agissait d'un amendement proposant un article additionnel après l'article 6, vous pouvez retrouver les autres amendements de même nature et notamment ceux qui ont été adoptés ici https://www.lafabriquedelaloi.fr/amendemen...
Bonjour et merci de votre signalement. Il s'agissait d'un problème temporaire d'encodage des pages web du site officiel de l'Assemblée nationale sources, les 255 questions concernées ont été rechargées et corrigées en conséquence, le texte devrait désormais être plus lisible ! Bien cordialement.
Cela concerne en réalité beaucoup d'amendements, vous pouvez voir la répartition des sorts sur la droite ici : https://www.nosdeputes.fr/recherche/?object_name=Amendement
Bonjour, Cela signifie qu'aucun des auteurs de l'amendement n'était dans l'hémicycle au moment où cet amendement est arrivé en discussion et qu'il n'a donc pas été ni présenté ("soutenu") ni mis au vote.
Bonjour, Cet amendement n'a pas été rejeté, mais est "tombé". Cela se produit lorsqu'un autre amendement portant sur les mêmes dispositions est adopté par ailleurs, rendant celui-ci caduque. En l'occurence, en utilisant le moteur de recherche on peut retrouver tous les amendements adoptés pour ce...
Ce tirage au sort a duré un petit peu plus longtemps que d'ordinaire et vaut le détour en vidéo : https://twitter.com/LCP/status/1046756165986775041
Bonjour, mis à part si vous avez posté un message copier coller d'un autre message ce qui est explicitement interdit par la charte et automatiquement traité, aucun message n'est effacé automatiquement. Il est également possible que la soumission de commentaires en deux temps après prévisualisatio...
Bonjour, un lien vers la source est indiqué en haut du compte-rendu de la séance et de la page de l'intervention : http://www.assemblee-nationale.tv/video.6210773_5b20c5c0c6940.commissions-des-affaires-economiques-et-du-developpement-durable--
En utilisant le moteur de recherche on peut retrouver d'autres amendements similaires, lors de la loi de finances pendant laquelle il a été présenté et rejeté, puis sur ce texte en commission et en hémicycle mais non soutenu https://www.nosdeputes.fr/recherche/%22+La+plus-value+brute+r%C3%A9alis%...
Bonjour, Comme le sort entre parenthèses l'indique dans le titre, cet amendement est déjà passé et n'a pas été soutenu par ses auteurs.
C'est difficile de donner l'heure exacte, mais au vu des horaires de début et de fin et de l'emplacement de ce vote dans le compte-rendu, on doit pouvoir dire que c'était peu après 17h.
Proposition de résolution N° 512, Benjamin (administrateur) a dit le 19/03/2018 :
Bonjour à tous, Par respect envers les autres utilisateurs du site, merci de respecter le sujet des travaux parlementaires concernés lorsque vous les commentez. En l'occurrence, cette proposition de résolution porte sur le nucléaire, veuillez donc s'il vous plaît vous limiter à ce sujet ici. Si v...
Bonjour à tous les deux, En effet "Sort indéfini" signifie que l'amendement n'a pas encore été discuté ni voté et que son sort est donc encore inconnu. Une fois voté il pourra être soit Adopté, soit Rejeté, soit Tombé (si un autre amendement portant sur le même bout du texte est adopté avant lui...
Respect des principes de la république - Suite aux propos de Gérald Darmanin le 01/02/2021, Benjamin (administrateur) a dit le 08/02/2021 :
Bonjour Veritas, Un petit souci technique a causé une erreur d'enregistrement des commentaires proposés par les utilisateurs ces dernières 24h, c'est pourquoi votre commentaire apparaît vide. Nous vous invitons à le poster de nouveau, auquel cas nous supprimerons le premier vide. Avec nos excuses...
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