Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de Hubert Julien-Laferrière

6 rapports signés

15/02/2022 — Rapport d'information N° 5033 tel quel déposé par la délégation aux outre-mer sur l'habitat en outre-mer

28/09/2020 — Rapport N° 3353 sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan sur l’octroi de l’autorisation d’exercer une activité professionnelle aux membres de la famille des agents des représentations diplomatiques ou des postes consulaires et de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique sur l’emploi des personnes à charge des agents officiels (n°2746).

10/10/2019 — Avis N° 2303 (Tome III) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

12/10/2018 — Avis N° 1304 (Tome III) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2019 (n°1255).

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères

05/07/2018 — Rapport d'information N° 1104 de la Délégation aux outre-mer déposé par la délégation aux outre-mer sur les évolutions institutionnelles dans les outre-mer

Rapporteur pour la Délégation aux outre-mer

12/10/2017 — Avis N° 275 (Tome III) sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Législature suivante — Stats de visites — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org