Questions orales de Jacques Marilossian
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Monsieur le ministre de l'Europe et des affaires étrangères, je vous parle non sans émotion et à plus d'un titre : en tant que membre des groupes d'amitié France-Turquie et France-Azerbaïdjan, mais aussi en tant que président du groupe d'amitié France-Arménie, dont de nombreux membres s'associent à ma question. Depuis le 12 juillet dernier, de...
Ma question, qui s'adresse à Mme la ministre des armées, concerne également le ministre de l'Europe et des affaires étrangères. Elle a trait à l'effectivité des dispositions de l'article L. 2353-1 du code de la commande publique, instaurant le principe de préférence européenne pour les marchés de défense ou de sécurité, compte tenu de l'éventue...
Madame la garde des sceaux, ministre de la justice, le Sénat commence aujourd'hui l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique. Ce texte comprend plusieurs dispositifs s'inscrivant dans un modèle de bioéthique français qui repose sur trois principes : dignité, liberté et solidarité. À l'Assemblée nationale, nous avons eu des débats riches...
Ma question s'adresse à M. Sébastien Lecornu, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales. Je m'interroge sur la trajectoire d'augmentation des tarifs de la composante « déchets » de la taxe générale sur les activités polluantes – TGA...
Madame la ministre des armées, « inter arma silent leges » est la maxime célèbre de Cicéron que M. le Premier ministre a citée, le vendredi 19 octobre, devant les auditeurs de l'Institut des hautes études de défense nationale, pour évoquer les liens entre armée et justice : vous l'avez compris, « en temps de guerre, les lois sont muettes ». Dan...
Je souhaite attirer l'attention du ministre de la cohésion des territoires sur le rythme soutenu de construction de logements en Île-de-France, en particulier dans ma circonscription, à Rueil-Malmaison, Saint-Cloud et Garches. Je suis heureux que ce soit Mme la secrétaire d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et...
Ma question s'adresse à Mme la ministre auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes. Le titre de cette question aurait pu être : « To remain or to leave, that is the question », ou plus humblement : « Should I stay or should I go ? »
