Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de Wikipedia

Rapports de Jean-Luc Fugit

9 rapports signés

02/12/2021 — Rapport N° 4761 des offices parlementaires établi au nom de l'office, Qualité de l’air et Covid-19 : quelles interactions ?

03/08/2020 — Rapport d'information N° 3277 sur l'application des lois déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 d’orientation des mobilités

22/07/2020 — Rapport N° 3220 des offices parlementaires établi au nom de l'office, sur l'agriculture face au défi de la production d'énergie

18/11/2019 — Rapport d'information N° 2406 de la Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate

Rapporteur pour la Mission d'information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate

13/11/2019 — Rapport N° 2409 des offices parlementaires ou délégations mixtes établi au nom de cet office, sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

04/09/2019 — Rapport N° 2206 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, d'orientation des mobilités (n°2135).

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (4 commentaires)

16/07/2019 — Rapport N° 2131 la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités.

Rapporteur pour la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi l'orientation des mobilités

31/05/2019 — Rapport N° 1974 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n°1831).

Rapporteur pour la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (6 commentaires)

05/04/2019 — Rapport N° 1823 des offices parlementaires ou délégations mixtes établi au nom de cet office, sur les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (n° 1 à 12)

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Questions fréquentes — Données — API — Législature précédente — Législature suivante — Stats de visites — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org