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Rapports de Sébastien Jumel

8 rapports signés

24/11/2021 — Rapport N° 4711 sur la proposition de loi de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale (4589).

12/10/2021 — Avis N° 4527 (Tome X) sur le projet de loi de finances pour 2022 (n°4482).

15/06/2021 — Rapport N° 4232 sur la proposition de résolution européenne de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues relative à la reconnaissance d’une "exception énergétique" au sein de l’Union européenne (n°4107).

08/07/2020 — Rapport d'information N° 3169 tel quel déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur le suivi de l’agriculture, la pêche et l’alimentation concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de covid-19

10/10/2019 — Avis N° 2298 (Tome X) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2020 (n°2272).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

29/07/2019 — Rapport N° 2178 d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005

Rapporteur pour la Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la république, quatorze ans après la loi du 11 février

25/02/2019 — Rapport N° 1698 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation sur la proposition de résolution de M. Sébastien Jumel et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005 (1565).

Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

09/10/2017 — Avis N° 264 (Tome XI) de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances pour 2018 (n°235).

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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