Interventions sur "auteur"

Nos discussions, cet après-midi, témoignent de l'ampleur prise par le phénomène des rodéos sauvages. Nous devons légiférer afin de mieux sanctionner cette violence routière, qui menace l'intégrité physique de ses auteurs et celle des usagers de la route. Surtout, il faut que nos concitoyens ne soient plus obligés de subir ces nuisances sonores, ces bruits qui les obligent souvent, lorsqu'ils doivent rester chez eux, à fermer leurs fenêtres en dépit d'une chaleur difficilement supportable l'été. Cette proposition de loi est le fruit d'un travail transpartisan, d'un travail de terrain. Dans l'Essonne, dont je sui...

... – on a déjà vu des rodéos dans une galerie marchande, et ils sont chose quasi courante dans les parcs, aux abords des aires de jeux réservées aux enfants. Je pense enfin aux voies et aux lieux ouverts à la circulation publique, ainsi qu'aux espaces où la circulation est interdite à l'occasion d'événements festifs – bien que les rues soient bloquées pour les voitures et réservées aux piétons, les auteurs de rodéos sauvages s'y infiltrent. Au fond, ce que je demande, c'est de la fermeté. Les lieux que je viens de citer sont des lieux familiaux, ouverts au public : la moindre des choses, c'est que l'État en assure la protection. Ces rodéos sauvages ne devraient pas susciter l'insécurité, le désagrément voire la peur dans nos villes et nos villages. La France ne doit pas répondre à ce phénomène pa...

...irconstance aggravante à caractère automatique. En d'autres termes, nous n'aurions plus besoin de prouver la dangerosité du lieu dans lequel le rodéo sauvage a été réalisé, puisque la loi préciserait quels sont ces lieux dangereux – les aires de jeux pour enfants, les galeries marchandes et tout endroit normalement réservé aux piétons. Ce caractère automatique permettrait de mieux sanctionner les auteurs de rodéos sauvages.

...seulement dangereux, mais aussi particulièrement exaspérants qui donnent lieu à ces cirques improvisés. À Bagneux, le 15 mars dernier, un riverain à bout de nerfs a dégainé sa carabine et blessé un adolescent qui faisait des acrobaties à scooter. Nous ne pouvons plus ignorer l'exaspération des Français. L'amendement tend donc à ce qu'en cas de cumul de trois infractions énoncées à cet article, l'auteur des faits encoure sept ans de prison et 100 000 euros d'amende.

Outre le fait que la participation à un rodéo sauvage pourrait aboutir à un homicide involontaire, l'amendement envisage le cumul de trois conditions – qui témoignerait donc d'une volonté. Un orateur expliquait tout à l'heure que certains des auteurs de ces rodéos conduisaient leur véhicule, scooter ou quad de façon « inconsciente », ou qu'ils le faisaient « inconsciemment », mais lorsqu'il y a cumul de trois conditions, on ne peut plus parler de conduite « inconsciente » – ou alors dans un autre sens. C'est la raison pour laquelle cet amendement tend à aggraver les sanctions en cas de cumul des trois conditions.

... de police de ma circonscription, qui fait face chaque été à de nombreux rodéos. Selon lui, quelles que soient les sanctions, la difficulté pour les agents des forces de l'ordre est de pouvoir arrêter en flagrance des jeunes qui ne s'arrêtent pas au premier coup de sifflet. Cela suppose de pouvoir engager des poursuites dans les rues, mettant ainsi en danger des tiers et même la vie de ces jeunes auteurs de rodéos, qui méritent eux aussi que leur vie soit préservée. Pour ces raisons, il nous suggère d'appliquer ce qui existe déjà pour certains délits, à savoir la vidéo-verbalisation. Cela permettrait d'éviter ces courses-poursuites et, à terme, d'interpeller après les faits constatés les jeunes ou moins jeunes qui se livreraient à ces rodéos. Pour vous laisser le temps de réfléchir à cette ques...

Dans le Nord, il est prévu d'expérimenter des drones, non pas pour faire une course-poursuite avec les gens qui font des rodéos mais pour prendre de la hauteur : cela permettrait de suivre les itinéraires, de voir le point d'arrivée des individus en question, de les interpeller une fois qu'ils sont à pied et surtout de saisir les véhicules. En effet, avec la vidéo-verbalisation, vous ne pouvez pas le faire, car vous ne savez pas où se trouve le véhicule ; or c'est cela qui fonctionne. Je suis plutôt favorable à un suivi de l'expérimentation qui aura lie...

… retouchée par amendement lorsque c'était utile, et dont l'article unique a été voté à l'unanimité. Pour reprendre les termes employés par plusieurs collègues, il conviendra d'abord que le Sénat vote rapidement le texte, bien sûr. Il conviendra également d'accompagner sa mise en oeuvre et de communiquer, par une méthode adaptée, auprès des populations concernées, y compris des fauteurs de troubles, qui ne lisent pas nécessairement les comptes rendus de nos débats.

Il ne faut pas désespérer : les fauteurs de troubles suivent peut-être nos débats, même si j'en doute un peu.