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...ernalicis, votre amendement m'amuse beaucoup. J'ai compris que vous stigmatisiez ou que vous tentiez de stigmatiser une forme de classe sociale. Je ne sais pas où vous vous habitez, mais je vois beaucoup de grosses cylindrées en banlieue qui ne sont pas conduites par des ressortissants monégasques ! Vous ratez votre cible. Je suis tout à fait d'accord pour que l'on punisse de la même manière les comportements ostentatoires et les troubles sonores, mais je ne suis pas certain qu'il faille l'ajouter dans la loi. Je profite de votre amendement pour poser une question : comment les jeunes qui utilisent des véhicules se procurent-ils ces véhicules ? Comment les financent-ils ? Comment peuvent-ils les acheter s'ils sont mineurs ? Quelle est la responsabilité des vendeurs et des parents ?
Notre amendement permet de voir large et ne concerne pas uniquement les personnes qui habiteraient dans des quartiers populaires – d'ailleurs, la catégorie sociale n'est pas nécessairement liée au lieu d'habitation. Des gens aisés, qui ne sont pas du tout des délinquants ni des dealers, ont plaisir à conduite ce type de véhicule et à faire vrombir le moteur. Un tel comportement m'est aussi pénible que le wheeling ! Avec cet amendement, nous voulons donc montrer que la proposition de loi ne vise pas uniquement les jeunes des quartiers populaires qui font du wheeling avec leur scooter.
Monsieur Bernalicis, d'une certaine manière c'est vous qui stigmatisez une catégorie. Pour avoir été maire, je peux vous dire que c'est dans le centre-ville, et pas dans le quartier populaire, que des rodéos ont été et sont encore organisés par des jeunes, et des moins jeunes, issus du milieu rural comme du milieu urbain. On ne veut stigmatiser personne, seulement ceux dont le comportement porte atteinte à la tranquillité des personnes et à leur sécurité.
Nous proposons d'introduire dans le texte la lutte contre les nuisances sonores occasionnées par les accélérations intempestives. Vous le savez, les comportements ne sont pas répartis uniformément par catégorie sociale.
La proposition de loi ne traite pas seulement des nuisances sonores provoquées par les rodéos motorisés mais aussi de leur dangerosité. Les comportements des conducteurs de jet-skis s'apparentent tout à fait à ceux de quads ou de motos. Ce sont d'ailleurs parfois les mêmes. Or actuellement, il est impossible de leur confisquer leur véhicule.
Je voudrais à mon tour saluer le travail de la rapporteure et dire combien je suis heureux que le groupe Mouvement démocrate et apparentés soit signataire de cette proposition de loi. Les amendements CL13 et suivants renvoient à une problématique qui concerne principalement les territoires ruraux. Je veux parler du comportement incivique d'une minorité de motards qui empruntent les routes sinueuses de certaines vallées en commettant des excès de vitesse – contre lesquels l'arsenal existant est suffisant – ou en retirant les silencieux de leur pot d'échappement pour faire le plus de bruit possible. Si nous avons besoin de lutter contre les rodéos mécanisés, c'est pour des raisons de sécurité mais également pour réduire l...
Cette modification va au-delà du champ de la proposition qui est volontairement circonscrite à un certain type de comportement. Par ailleurs, votre amendement est déjà satisfait. L'article L. 318-1 dispose que « Les véhicules doivent être construits, commercialisés, exploités, utilisés, entretenus et, le cas échéant, réparés de façon à minimiser la consommation d'énergie, la création de déchets non valorisables, les émissions de substances polluantes, notamment de dioxyde de carbone ainsi que les autres nuisances suscep...