Interventions sur "simulation"

Pour avoir eu l'honneur et le privilège de présider le CFL pendant huit ans, j'en ai tiré plusieurs conclusions. Premièrement, toute réforme des finances locales à dotation constante, et a fortiori en diminution, est impossible. Deuxièmement, si l'on veut faire aboutir une réforme, il ne faut surtout pas publier de simulations, sous peine de bloquer immédiatement le processus... Troisièmement, on part de très loin en matière de DI, Charles de Courson s'en souvient très bien, et ce passé se retrouve à l'évidence : vous avez les « aristocrates » de la DGF intercommunale, les ex-communautés urbaines, qui touchent en moyenne 60 euros par habitant, suivis par la « petite noblesse » des communautés d'agglomération qui a dr...

Effectivement, un tel rattrapage a déjà été fait. Nous avons demandé des simulations, en lien avec la DI qui vient d'être créée, pour avoir une idée plus claire et plus précise de la question. Mon avis est également favorable à l'amendement II-CF510. Sur le principe, tout le monde est d'accord, mais il faut bien mesurer les conséquences d'une telle mesure. On ne va pas débattre encore de la DI, mais on prévoit des variations, vers le haut comme vers le bas, qui pourraient aller...

Monsieur le rapporteur spécial, dans les simulations, il y a aussi ceux qui perdent, et pas seulement du fait de la réforme. En plus de ces 7 millions d'euros, il y aura les 15 millions d'euros de tout à l'heure, et les 30 millions que vous rajoutez sur les intercommunalités. Cela fait au total 53 millions d'euros, et il faut bien que quelqu'un les paie. Or ce sont souvent les communes les plus pauvres de notre pays qui paient, puisqu'on prend sur...

Je reviens à ce que j'ai dit tout à l'heure : il ne faut pas revenir sur cette réforme dont certains points sont extrêmement positifs, même si, je le reconnais, nous devrons probablement continuer à travailler sur les différents critères. Nous avons obtenu cet après-midi une simulation sur les critères qui figurent aujourd'hui dans le projet de loi de finances. Nous avons demandé que l'on procède à un certain nombre de modifications. Il s'agit de voir comment bouge la DI en fonction des différents critères. On ne peut pas jouer aux apprentis sorciers en remontant celui-ci, en abaissant celui-là, etc. Cela exige un peu de rigueur. Je vous rappelle que la très grande majorité de...

...ération du CIF à 1,2 pour les métropoles ; nous avions déjà proposé un amendement à ce sujet, et il nous faut continuer à y travailler. Le deuxième est l'utilisation du CIF de 0,5 pour tous les EPCI. Le troisième est l'élargissement du tunnel entre 90 et 115, et le quatrième la hausse de la dotation d'intercommunalité à 45 millions d'euros. Mais nous n'entendions pas déposer des amendements sans simulation, préférant y travailler d'ici à l'examen dans l'hémicycle. Cela nous ramène d'ailleurs aux propos de Christine Pires Beaune, de Véronique Louwagie et de Charles de Courson. Ce sont bien ces quatre éléments qui font varier la DI – au-delà du fait, monsieur Carrez, qu'il est évidemment plus facile d'opérer quand on a de l'argent. Ces trois ou quatre amendements verront peut-être le jour d'ici à la ...

Regardons les simulations : que penser d'une réforme qui fait gagner beaucoup d'argent aux métropoles de Lyon, de Nice et de Toulouse, en fait perdre à Bordeaux, et où la métropole d'Aix-Marseille, qui est loin d'être la plus riche compte tenu du potentiel fiscal relativement faible de Marseille, n'est ni gagnante ni perdante. On sait très bien comment les métropoles de Lyon et de Nice ont été constituées et comment elle...

... cette réforme repose sur un jeu à sommes nulles, chacun refait le raisonnement à l'envers, et sera tenté de juger la réforme bonne ou mauvaise selon que le résultat est positif ou négatif pour son intercommunalité. Même si votre amendement nous semble aller plutôt dans le bon sens, je vous propose de le retirer en vue de la discussion en séance jeudi en huit. Cela laissera du temps de faire des simulations sur les coefficients.

En tant que cosignataire de cet amendement, je tiens à rappeler ce qui nous a motivés. Les simulations montrent que tous les EPCI dits médians, notamment du point de vue du potentiel fiscal, sont plus ou moins lésés par cette réforme : 114 communautés d'agglomération vont perdre plus de 5 % de dotation d'intercommunalité et certaines jusqu'à 50 %. La baisse est équivalente en valeur absolue à celle qui a résulté de la mise en oeuvre de la contribution au redressement des finances publiques. Cela...

Pour l'examen en séance publique, il serait bon de disposer de simulations pour mesurer les conséquences de cette modification ; n'oublions pas que nous sommes dans le cadre d'une enveloppe fermée. L'intégration au CIF des redevances « eau et assainissement » va booster les EPCI qui ont déjà pris cette compétence ; et comme tout le monde, à terme, devra la prendre, le jeu va devenir compliqué.

Oui, je vais les maintenir par principe car l'enjeu est important pour notre département qui traverse des difficultés telles que le président du conseil départemental a annoncé cet été qu'il n'était pas sûr l'année prochaine de pouvoir distribuer des subventions aux associations. Nous recevrons la semaine prochaine le Président de la République. Pourrions-nous avoir des simulations à partir des différents scénarios proposés ? Cela serait très utile pour enrayer dans les départements en difficulté l'effet de ciseau entre les prestations sociales à payer qui ne cessent d'augmenter et des recettes en baisse du fait de la mauvaise santé du marché immobilier. Une cartographie des départements fondée sur le prix du mètre carré constructible suffirait pour saisir d'un regard ceux...

Je souscris à cet amendement. Je souhaite savoir, en vue de la séance, quel article permet de maintenir la MGP en garantie de non-baisse, ainsi qu'il apparaît sur les simulations concernant la dotation d'intercommunalité.

À mon tour de demander une simulation : il serait intéressant de savoir quels territoires seront le plus touchés par la suppression de cette dotation, à hauteur de 10 millions. J'imagine que la situation est assez inégale d'un EPT à l'autre, certains fonctionnant beaucoup plus mal que d'autres.

...p d'attribution de cette dotation sans en augmenter l'enveloppe, contrairement à ce que vous avez fait pour les intercommunalités et pour les communes touristiques. Vous ne voulez pas y consentir pour les communes de banlieue, c'est votre choix ; vous êtes dans la logique qui vous guide depuis le début de ce projet de loi de finances. Dernière précision, vous procédez à cette réforme sans aucune simulation, sans pouvoir donc dire qui y gagnera et qui y perdra.

Je remercie le rapporteur spécial. Une simulation serait en effet la bienvenue, mais je crois que très peu de communes sont concernées. Par ailleurs, on constate, du moins dans ma circonscription, que la DSIL bénéficie plutôt aux métropoles et aux communautés urbaines, voire aux communautés d'agglomération qu'aux communautés de communes, qui ne sont plus concernées – peut-être en raison d'un manque de crédits –, tandis que la DETR serait plutôt ...

Le sujet est assez technique et complexe. Nous n'avons aucune simulation des effets de cette mesure, qui pourrait offrir beaucoup de possibilités de transferts entre investissement et fonctionnement dans le cadre du transfert de compétences. Je suggère donc à Mme Osson de retirer l'amendement, sachant que nous pourrons y retravailler, si elle le souhaite.

Monsieur le directeur, vous avez développé une haute expertise dans la conception et la maintenance des chaufferies nucléaires pour la marine nationale. Vous vous dotez à cet effet, avec le programme RES (Réacteur d'essais), d'un réacteur-test installé à terre pour la simulation et la mise au point des opérations de maintenance. Dans le cadre de la réflexion sur l'éventuel remplacement du Charles de Gaulle par un nouveau porte-avions, estimez-vous qu'équiper ce bâtiment d'une propulsion nucléaire serait budgétairement pertinent et opérationnellement adéquat ?

Ma question concerne la phase de simulation numérique, qui permet aux physiciens de la DAM de garantir la fiabilité, la sûreté et les performances des armes nucléaires, en particulier grâce au supercalculateur Tera 100, qui est capable de réaliser un million de milliards d'opérations par seconde. J'ai lu que son successeur, le Tera 1 000, est entré en service l'année dernière. Quel est le centre qui en est équipé ? Quel est l'apport de cet...

L'année dernière, le CEA s'est associé au gestionnaire d'actifs Amundi pour créer Supernova Invest, dont le but est de favoriser la croissance de start-up proposant des technologies de rupture. La direction des applications militaires est-elle concernée et pour quelles technologies ? Je comprends que tout passe désormais par la simulation, avec l'arrêt des essais nucléaires en vraie grandeur, et vous nous avez dit que cela permettait une réduction de 60 % des coûts. Cela ne signe-t-il pas le retour en grâce de l'analyse adimensionnelle et la remise en cause de souffleries de plus en plus imposantes ?