Interventions sur "télétravail"

En fin de journée, vous lisez et répondez à vos mails, ce qui allonge parfois votre temps de travail de deux ou trois heures. On retrouve ce phénomène dans le télétravail : si l'on n'encadre pas le temps de travail, l'espace de travail, les conditions de travail, la relation à l'employeur, si l'on n'adapte pas la façon dont le travail est confié et la quantité de travail évaluée, cela posera un problème qui risque de s'amplifier.

Voilà notre inquiétude : nous voulons éviter une dérive, une exploitation accrue des salariés qui travaillent dans ces conditions. Votre texte ne propose aucun cadre, alors que des règles sont nécessaires. Il sera peut-être nécessaire de revenir sur ces dispositions pour les compléter en fonction des évolutions de la pratique. En tout cas, nous resterons attentifs aux conditions d'exercice du télétravail.

Je ne répéterai pas ce qui vient d'être dit sur le droit à la déconnexion – un sujet sur lequel nous aurions intérêt à travailler, madame la ministre, d'autant plus si le télétravail se développe. Monsieur le rapporteur, j'entends bien la nécessité de mettre en scène un large consensus sur la question du télétravail dans cet hémicycle. Je souhaite cependant relativiser un peu l'idée selon laquelle nous serions en train d'assister à un énorme progrès social.

La grande majorité des employés et des ouvriers ont beau être équipés d'une box chez eux, ils ne peuvent pas pour autant travailler depuis leur domicile : le télétravail concerne avant tout des cadres, ainsi qu'une frange bien particulière des employés.

Si vous votez contre cet amendement, c'est que vous êtes contre le télétravail !

La République en marche est contre le télétravail !

Cet amendement tend à ajouter, à l'article L. 1222-11, après le mot : « épidémie », les mots : « ou terroriste avérée et circonstanciée. ». Le code du travail prévoit en effet que des épisodes de télétravail puissent être instaurés en cas d'épidémie – hypothèse peu probable, grâce à Dieu – , mais il ne prévoit malheureusement pas la menace terroriste, que nous connaissons tous. Nous proposons donc de nous adapter à des contraintes instaurées du fait de l'adoption de la loi antiterroriste et présentons cet amendement en espérant fortement – faut-il le dire ? – que nous n'aurons jamais besoin d'avoir r...

La commission a repoussé cet amendement, sur lequel j'émets un avis défavorable, mais la question mérite qu'on y réponde sur le fond. Vous voulez, cher collègue, autoriser le recours au télétravail en cas de menace terroriste avérée et circonstanciée, et nous partageons votre souhait que cela ne soit jamais le cas. L'avis défavorable que j'ai exprimé se justifie par le fait que le droit permet déjà cette mesure. En préparant cette séance et en examinant votre amendement, j'ai en effet consulté l'article L. 1222-11 du code du travail, qui prévoit déjà qu'« en cas de force majeure, la mise e...

Le monde du travail évolue, nous le constatons tous les jours avec les changements qui se sont produits au cours des dernières années. Il évolue très vite, comme le démontre le télétravail, dont nous mesurerons l'importance, dans les années à venir, dans notre société. Je souhaite évoquer un fait antérieur. Il y a quelques années, j'ai créé, avec l'accord du Gouvernement, les CDI intérimaires. Je me souviens avoir rencontré, à l'époque, dans vos rangs, chers collègues de gauche, des réactions extrêmement brutales, fortes, violentes – « Qu'est-ce que cela signifie, du CDI dans l'in...