Projet de loi de finances pour 2021
(Mission enseignement scolaire (état b))

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Afin de donner des repères indispensables aux élèves comme aux adultes, le ministère de l’éducation nationale diffusera des outils informatifs ou méthodologiques, le cas échéant en partenariat avec d...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 approchent et par au moins deux aspects, ce grand événement sportif mondial ne saurait manquer d’être un moteur fort de volonté de valorisation des ...

Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L'école accueille depuis de nombreuses années des enfants malades ou handicapés. Les textes réglementaires récents réaffirment trois points fondamentaux : les enfants atteints de troubles de la santé...

Retiré avant publication. Exposé sommaire :

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes	+	-
Enseignement scolaire public du premier degré	0	0
Enseignement scolaire public du second degré	0	0
Vie de l'élève<... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° 1074C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré) Mme Descamps, Mme Thill, M. Zumkeller, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'H... Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Sport 0 0 Jeunesse et vie associative 25 000 000 0 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0 25 000 ... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° 1072C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Thill, M. Zumkeller, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'H... Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° 1071C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Na... Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Sport 20 000 000 0 Jeunesse et vie associative 0 20 000 000 Jeux olympiques et paralympiques 2024 0 (en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° 1070C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Na... Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° 1069C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Na... Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° 1068C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Na... Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° 1013C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, ... Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Enseignement scolaire public du premier degré 0 0 Enseignement scolaire public du second degré 0 0 Vie de l'élève<... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° AC75C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Thill Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Patrimoines 0 0 Création 0 0 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 20 000 000 ... Voir tout l'amendement 23/10/2020 — Amendement N° AC78C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté) Mme Descamps, Mme Thill Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Patrimoines 0 0 Création 0 0 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 3 000 000 0... Voir tout l'amendement     5 6 7 8 9 Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact RegardsCitoyens.org