Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Après l'article 37)

Je vais défendre de nombreux amendements déposés par mon collègue Stéphane Peu puisqu'il a consommé une grande partie du temps qui était alloué au groupe GDR dans le cadre du temps programmé. J'utilise donc le temps attribué aux présidents de groupe pour pallier ce manque de temps disponible. Cet amendement porte sur l'article L. 441-2-3 du co...

Je regrette que l'amendement précédent n'ait pas été adopté, malgré l'appel de M. Bazin aux Marcheurs : Lève-toi et marche !

Cet amendement est secondaire par rapport au précédent, mais le souci de transparence du Gouvernement est tel que je crains, en le présentant, de susciter son avis défavorable, alors que l'avis favorable s'impose de lui-même. Il tend à ce que soit communiqué aux demandeurs des logements le détail du calcul du taux d'effort. Il peut arriver en ...

Tout à fait, monsieur le président. En temps de parole, l'Auvergnat est dépensier alors que le Francilien Stéphane Peu est économe.

Si la loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové – ALUR – et la loi relative à l'égalité et à la citoyenneté ont accru la transparence du processus d'attribution des logements sociaux et ont fixé des objectifs quantitatifs d'attribution aux plus défavorisés, aucune transparence n'est assurée sur le résultat de ces mesures pourtant esse...

Oui, monsieur le président. Puisque cela fait deux ou trois fois que le M. le ministre ne donne aucune explication, je lui offre une très belle citation de William Hazlitt : « Le silence est une des formes les plus perfectionnées de l'art de la conversation. »