Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier

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Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 6. L'amendement no 1615 de M. Dominique Potier est défendu.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1566 et 1916, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Félix Acquaviva, pour les soutenir.

Je suis saisie de trois amendements, nos 2174, 894 et 892, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2174 et 894 sont identiques. L'amendement no 2174 de la commission est défendu. La parole est à M. Éric Bothorel, pour soutenir les amendements nos 894 rectifié et 892.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2, 344, 486, 1737, 1763, 134, 346, 444, 678, 836, 837, 1486, 1746, 1117 et 839, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2, 344, 486 et 1737 sont identiques, ainsi que les amendements nos 134, 346, 444, 678, 836, 837, 1486, et 1746. Les amendements nos 2 et 344 sont défendu...

Les amendements nos 134 de M. Xavier Breton et 346 de Mme Émilie Bonnivard sont défendus. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 444.

L'amendement no 678 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Françoise Dumas, pour soutenir l'amendement no 836.

Les amendements nos 1486 de M. Guy Bricout et 1746 de M. Vincent Ledoux sont défendus. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l'amendement no 1117.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 1129, 1023, 319, 1132 et 1950, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 319, 1132 et 1950 sont identiques. L'amendement no 1129 de M. Gilles Carrez est défendu. La parole est à M. Éric Woerth, pour soutenir l'amendement no 1023.

Les amendements identiques nos 319 de Mme Patricia Lemoine et 1132 de M. Gilles Carrez sont défendus. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 1950.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 596, 1552, 315, 1131 et 1951, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 315, 1131 et 1951 sont identiques. L'amendement no 596 de M. François-Michel Lambert est défendu. La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, pour soutenir l'amendement no 1552.

Les amendements identiques nos 315 de Mme Patricia Lemoine, 1131 de M. Gilles Carrez et 1951 de M. Jean-Christophe Lagarde sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements en discussion commune ?

Je suis saisie de huit amendements, nos 375, 443, 855, 856, 2175, 1654, 1760 et 1886, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 375, 443, 855 et 2175, d'une part, et les amendements nos 2175, 1654, 1760 et 1886, d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 375.

Les amendements nos 1654, 1760 et 1886, identiques au précédent, respectivement déposés par M. Jean-René Cazeneuve, Mme Patricia Lemoine et Christophe Naegelen, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisie de deux amendements portant article additionnel après l'article 7. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 2392.

En application de l'article 119, alinéa 2 du règlement, le Gouvernement demande qu'il soit procédé à une seconde délibération de l'article liminaire et de l'article 3. Je suis saisie de deux amendements, nos 2 et 1, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. le secrétaire d'État, pour les soutenir.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020 (nos 3074, 3132). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements nos 11 et identiques, portant article additionnel avant l'article 2.

Je suis saisie d'une série d'amendements nos 11, 52, 57, 81, 139, 395, 417, 589, 652, 675, 879, 1330, 1451, 2003, 2147, 2282, 120, 146, 205, 320, 799, 1832, 2020, 2235 et 2311, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 11 à 2282 sont identiques, de même que les amendements nos 120 à 2311. Sur les amendements nos 11 et ...

L'amendement no 2147 de Mme Florence Lasserre est défendu. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 2282.

La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 205 et les quatre autres amendements identiques déposés par le groupe Les Républicains.

Sur les amendements nos 120 et identiques, je suis saisie par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. L'amendement no 1832 de M. Vincent Ledoux est défendu. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 2020.