Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 383.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 7. Cher collègue, vous avez le loisir, chaque fois que vous le souhaitez, de présenter plusieurs amendements en présentation groupée. Vous pouvez ainsi grouper celui-ci avec le suivant, le no 8.
Madame la députée, permettez-moi quelques remarques. Tout d'abord, si vous entendez présider les débats, il faut vous faire élire par votre groupe.
Il convient, à certains moments, d'accélérer le débat, mais sur des sujets majeurs tels que celui-ci, ce n'est pas opportun. Sur cet amendement, seuls deux orateurs du groupe Les Républicains se sont exprimés outre son défenseur, une oratrice, Mme Goulet, pour la majorité, et M. Bricout pour le groupe Nouvelle Gauche.
Je suis en effet saisie de cinq amendements, nos 12, 13, 14, 15 et 16, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. Vous avez la parole pour les soutenir, monsieur Le Fur.
Je suis saisie de deux amendements, nos 18 et 335, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 18.
Sur l'amendement no 18, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 335.
Pas de dialogue entre députés, chère collègue. Si vous voulez prendre la parole, vous la demandez.
Sur l'amendement no 26, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur, pour le soutenir.
Je suis saisie d'un amendement no 336 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 560. Monsieur le rapporteur général, je propose que vous présentiez les deux.
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 180, 186, 269. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 180.
Sur les amendements identiques nos 180, 186 et 269, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 337, au nom de la commission des finances.
Sur l'amendement no 21, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Le Fur.
La séance est reprise. Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 22, 258, 2 et 100, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 22 et 258 d'une part, 2 et 100 d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 22.
Je suis saisie d'un amendement no 338 rectifié. Cet amendement fait l'objet du sous-amendement no 561. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement et le sous-amendement.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 32, qui peut éventuellement faire l'objet d'une présentation commune avec tous les amendements jusqu'au no 36.
Je suis saisie de trois amendements, nos 34, 35 et 36, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Le Fur, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 183 et 270. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 183.
Sur les amendements identiques nos 183 et 270, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
