Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
25 interventions trouvées.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 44, 45, 46, 29 et 30, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Marc Le Fur, pour les soutenir.
S'il vous plaît, monsieur Coquerel. Votre intervention est terminée. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
Nous en venons aux amendements à l'article, en commençant par les amendements de suppression. Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 162 et 449. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 162.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 253, 89, 1, 87, 474, 406, 90, 91 et 92, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1, 87 et 474 sont identiques. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 253.
Je suis saisie de trois amendements, nos 90, 91 et 92, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Éric Coquerel, pour les soutenir.
