Évolution du logement de l'aménagement et du numérique
(Article 29)

J'ajoute, sans vouloir ruiner le moral de l'assistance, que le temps de parole restant des présidents atteint onze heures. La parole est à M. Éric Coquerel, pour un autre rappel au règlement.

Pour votre information, chers collègues, la Conférence des présidents se réunit traditionnellement tous les mardis à dix heures. C'est à ce moment-là qu'elle se prononcera sur le calendrier à venir, en fonction de l'avancement de nos travaux.

Sur l'amendement no 2965, qui vient donc d'être repris, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je vous propose de procéder directement au scrutin, le temps que vous ayez regagné vos places, à moins, bien entendu, que quelqu'un ne réclame l'o...

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 327 et 927. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 327.

Ma chère collègue, je vous réponds ! Écoutez donc la réponse ! Cet amendement ayant été repris, j'ai demandé à l'ensemble des députés présents s'ils étaient d'accord pour procéder directement au vote, et les députés de votre groupe n'ont pas élevé de protestation. J'ajoute que tous les groupes étaient représentés.

Monsieur Peu, si notre collègue souhaite faire une mise au point, celle-ci sera enregistrée. Le débat est clos. La parole est à M. Thierry Solère, pour un autre rappel au règlement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 610 et 2264, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 610.

Sur les amendements nos 1769 et 2266, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale, avec un délai largement réglementaire, monsieur Solère. La parole est à Mme Christelle Dubos, pour soutenir l'amendement no 2817.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1769 et 2266. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1769.

La séance est reprise. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, également inscrite sur l'article 29.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisie de trois amendements identiques de suppression de l'article, nos 1741, 2261, 2519. La parole est à M. Stéphane Peu, pour soutenir l'amendement no 1741.

La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 2519. Je précise, madame Pinel, qu'il vous reste vingt-neuf secondes de temps de parole.

Sur les amendements identiques nos 1741, 2261 et 2519, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1878, 2509, 2682 et 2683, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1878, 2509 et 2682 sont identiques. Sur ces amendements identiques, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nation...

Sur l'amendement no 2683, je suis saisie par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir cet amendement.