Mobilités

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1439 portant article additionnel après l'article 26.

La parole est à M. Jean-Luc Fugit, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1237 et 3440, tendant à supprimer l'article 26 bis. L'amendement no 1237 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l'amendement no 3440.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1898 rectifié et 1979 rectifié, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Élisabeth Toutut-Picard, pour les soutenir.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 982, 1187, 2210 et 2235. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 982.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 2176, 2462 et 2581. L'amendement no 2176 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 2462.

Je suis saisie de deux amendements, nos 115 et 416, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 115.

Je suis saisie d'un amendement no 2234 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 3589 et 3588. L'amendement no 2234 de Mme Claire Pitollat est défendu. La parole est à M. Jean-Luc Fugit, pour soutenir les sous-amendements no 3589 et 3588, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 64 et 1660. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 64.

Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 27. Je suis saisie de cinq amendements, nos 1334, 648, 1110, 1242 et 3454, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 648, 1110, 1242 et 3454 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 1334.

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 648. Je dois vous informer qu'il ne reste plus aux députés non inscrits qu'un temps de parole de trente-huit secondes.

L'amendement no 1110 de M. Fabien Di Filippo est défendu. La parole est à M. Vincent Rolland, pour soutenir l'amendement no 1242.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1109, 1222, 1233, 3453 et 1241, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1109, 1222, 1233 et 3453 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Anthoine, pour soutenir l'amendement no 1109.

Je ne suis pas en mesure de vous répondre, car seule la conférence des présidents peut décider d'ouvrir une séance supplémentaire. Nous verrons comment la discussion évoluera dans les heures qui viennent !

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 958, 993, 1586, 2031, 2817, 3448, 7, 147 et 411, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 958, 993, 1586, 2031, 2817 et 3448 sont identiques, de même que les amendements nos 7 et 147. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 958.

L'amendement no 993 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1586.

L'amendement no 2031 de M. Gilles Lurton est défendu. La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l'amendement no 2817.

Les amendements nos 147 de M. Éric Pauget et 411 de Mme Marine Brenier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?

Les amendements nos 984 de M. Bertrand Pancher et 2233 de Mme Claire Pittolat, qui peuvent être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1191, 2218, 65, 8, 116, 145, 965, 995, 1587, 2818 et 3449, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1191 et 2218 sont identiques, de même que les amendements nos 8, 116, 145, 965, 995, 1587, 2818 et 3449. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l'amendement no 1191.