Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis saisie d'un amendement no 1587, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1990. L'amendement no 1587 de M. Jean-Philippe Nilor est défendu. Le sous-amendement no 1990 de M. Olivier Serva est également défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement et le sous-amendement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 1206 et 1207, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Mansour Kamardine, pour les soutenir.
Mes chers collègues, je vous informe qu'il reste trente-cinq amendements à examiner. Depuis le début de la séance, nous en avons examiné un peu plus de quarante. Nous allons tâcher d'accélérer, j'espère que chacun y mettra du sien. M. Aubert va donner le tempo, en présentant l'amendement no 824, premier d'une série d'amendements portant articl...
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1691 et 1728. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour soutenir l'amendement no 1691.
Je suis saisie de trois amendements, nos 110, 210 et 1121, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 110 et 210 sont identiques. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 110.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 641.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 209 et 683. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 209.
La parole est à M. Adrien Morenas, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 683 de la commission du développement durable.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 896 et 1278. La parole est à M. Benoit Simian, rapporteur spécial, pour les soutenir.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 208 et 686. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l'amendement no 208.
Nous examinons maintenant plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 76, rattachés à la mission. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 931.
Avant de donner la parole à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement no 669, je vous informe que, sur cet amendement, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Vous avez la parole, mon cher collègue.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 38 Nombre de suffrages exprimés 35 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 8 Contre 27
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 76 et rattachés au compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État ». La parole est à M. Jean-Paul Mattei, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 899 de la commission des finances.
Monsieur le rapporteur spécial, voulez-vous défendre tout de suite les amendements nos 901 et 902, eux aussi adoptés par la commission des finances ?
L'amendement no 828 rectifié du Gouvernement est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cet amendement gouvernemental ?
Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 76. La parole est à Mme la garde des sceaux, pour soutenir l'amendement no 1092.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 76. La parole est à Mme Michèle Victory, pour soutenir l'amendement no 372.
L'amendement no 847 de M. Alexis Corbière est défendu. La parole est à Mme Sonia Krimi, pour soutenir l'amendement no 862.
Nous en avons terminé avec l'examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
