Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1904, 1909, 528, 1779, 1667, 1668, 1612, 1494 et 806, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1904 et 1909 sont identiques. La parole est à M. le ministre de l'action et des comptes publics, pour soutenir l'amendement no 1904.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l'amendement no 1909.
La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir les amendements nos 1667 et 1668, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1125 et 1800. L'amendement no 1125 fait l'objet d'un sous-amendement no 1930. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1125, qui a été adopté par la commission, ainsi que son amendement no 1800.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 1930 et donner l'avis du Gouvernement sur les deux amendements.
La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir les amendements nos 1816 et 1817, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir les amendements nos 1662, 1661 et 1663, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie d'un amendement no 1615, qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1928 et 1929. La parole est à M. Philippe Dunoyer, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir les sous-amendements nos 1928 et 1929, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir les amendements nos 7 et 8, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Bel effort, mon cher collègue ! Les amendements nos 9, 10, 11, 12, 13, 15, 18, 29, 19, 20, 30, 21, 22, 31, 33 et 23 sont donc défendus. M. le rapporteur général avait déjà émis un avis défavorable sur ce tunnel d'amendements.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1188 et 1745. La parole est à M. Stéphane Buchou, pour soutenir l'amendement no 1188.
Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 39. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1535.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 1760, 1495, 1162 et 1761, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1495, 1162 et 1761 sont identiques. La parole est à M. Jean-Luc Warsmann, pour soutenir l'amendement no 1760.
Dans la discussion commune, nous en venons à la série d'amendements identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1495 de la commission.
Si vous le permettez, nous allons d'abord mettre aux voix l'amendement no 526, madame de Montchalin, avant de procéder à la suspension de séance, qui est de droit.
La séance est reprise. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 1530. Nous avons récemment cherché le moyen d'obtenir 10 milliards afin de solder le coût de l'annulation de la taxe de 3 % sur les dividendes. Je propose d'économiser 1,8 milliard par an à partir de 2019 en supprimant les exonérations et réductions d'impos...
Je suis saisie d'un amendement no 1490 de la commission qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements, nos 1921, 1924, 1900, 1902 et 1925. Les sous-amendements 1900 et 1902 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisie de deux sous-amendements identiques, nos 1900 et 1902. La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir le sous-amendement no 1900.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1616, 1617, 866 rectifié, 1824 rectifié, 1618 et 1619, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 866 rectifié et 1824 rectifié sont identiques. La parole est à M. Olivier Serva, pour soutenir l'amendement no 1616.
