Lutte contre le gaspillage et économie circulaire
(Article 5 bis f)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 483 et 578. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 483.

Sur les amendements identiques nos 491 et 581, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 491.

Comme nous avons déjà eu six interventions sur ces amendements, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie sera la dernière oratrice avant que nous ne passions au vote.

Monsieur Lambert, vous aurez l'occasion de vous exprimer sur les amendements à venir, qui portent sur le même sujet.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 42 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 14 Contre 28

Eh oui ! Si l'on reçoit un relevé mensuel récapitulatif… Mais il est bon que cette question soit abordée et que nous ayons, dans le compte rendu, un élément qui servira de référence à nos collègues. La parole est à Mme Patricia Mirallès.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 337, 494, 584, 103 et 1378, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 337 et 494, ainsi que les amendements nos 103 et 1378, sont identiques. Sur les amendements identiques nos 337 et 494 et nos 103 et 1378, je suis saisie par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de ...

L'amendement no 584 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 103.

Un peu de calme, s'il vous plaît ! J'invite chacun à châtier son langage. La parole est à Mme Sophie Auconie.

On ne se tutoie pas et on ne s'apostrophe pas par son prénom. Je vous prie, monsieur Michel-Kleisbauer, de vous adresser à l'ensemble des députés présents.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 43 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 14 Contre 29

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 39 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 13 Contre 26

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 484, 579 et 2222. Sur ces amendements, je suis saisie par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement no 484.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 14 Contre 26

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 667, 676, 993 et 1468. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 667.

L'amendement no 993 de Mme Valérie Beauvais est défendu. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 1468.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 293, 104, 1754 et 292, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 104 et 1754 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 293.

Les amendements identiques nos 104 de M. Vincent Descoeur et 1754 de M. Bruno Millienne sont défendus. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 292.

Monsieur le député, s'il vous plaît ! Je mets l'amendement aux voix, personne ne prend la peine de voter. Il faut bien que je vérifie.

Je suis saisie de deux amendements pouvant faire l'objet d'une présentation groupée. L'amendement no 129 fait l'objet d'un sous-amendement no 2551. L'amendement no 136 fait l'objet de deux sous-amendements, nos 2552 et 2553. La parole est à Mme Patricia Mirallès, pour soutenir les amendements.