Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
60 interventions trouvées.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics.
La parole est à M. Lionel Causse, pour exposer sa question, no 122, relative à la situation du personnel de direction des écoles primaires et maternelles.
La parole est à M. Alexandre Holroyd, pour exposer sa question, no 112, relative à la retranscription en France des unions entre personnes de même sexe conclues au Royaume-Uni.
La parole est à M. Xavier Roseren, pour exposer sa question, no 116, relative à la réforme de la justice et au maintien des tribunaux.
La parole est à Mme Danièle Hérin, pour exposer sa question, no 113, relative à la création d'un CAPES ou d'une agrégation d'informatique.
La parole est à M. Charles de la Verpillière, pour exposer sa question, no 103, relative au fonds de concours des communes membres d'un syndicat d'électricité.
La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour exposer sa question, no 126, relative à la lutte contre le trafic et la consommation de crack dans le métro.
La parole est à Mme Géraldine Bannier, pour exposer sa question, no 109, relative au rôle des élus dans les redécoupages territoriaux.
La parole est à Mme Caroline Fiat, pour exposer sa question, no 98, relative au centre industriel de stockage géologique CIGEO à Bure.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour exposer sa question, no 99, relative à l'avenir de la centrale thermique du Havre.
La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour exposer sa question, no 110, relative aux nuisances sonores liées aux infrastructures ferroviaires.
La parole est à M. Olivier Gaillard, pour exposer sa question, no 115, relative à la prolifération du sanglier dans le Gard.
La parole est à Mme Huguette Tiegna, pour exposer sa question, no 120, relative au développement de la méthanisation.
La parole est à Mme Perrine Goulet, pour exposer sa question, no 111, relative à la desserte de Nevers par la SNCF.
La parole est à Mme Claire O'Petit, pour exposer sa question, no 114, relative à la desserte de Gisors par la ligne J de la SNCF.
La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, pour exposer sa question, no 119, relative à la sécurité de la route Centre-Europe Atlantique.
La parole est à M. Pascal Bois, pour exposer sa question, no 121, relative à la réalisation du barreau ferroviaire entre Creil et Roissy-Charles-de-Gaulle.
La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour exposer sa question, no 102, relative aux difficultés rencontrées par les réseaux d'initiative publique pour la fibre optique.
Ma question s'adresse à Mme la ministre du travail. La simplification du cadre juridique du contrat d'apprentissage devrait être au coeur de la réforme de l'apprentissage que le Gouvernement prépare et qui sera examinée par le Parlement dans les prochains mois. Lors de mes rencontres et de mes visites au sein de ma circonscription – la sixièm...
Merci, madame la ministre, de vous être faite la porte-parole de la ministre du travail. Je prends bonne note de vos indications ; nous allons suivre le déroulement des concertations dont vous avez parlé.
