Programmation militaire pour les années 2019 à 2025

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (nos 659, 765, 732, 762, 761).

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 93 à l'article 18.

Je suis saisie de quatre amendements, nos 93, 195, 222 et 374, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 195 et 222 sont identiques. L'amendement no 93 n'est pas défendu. Sur l'amendement no 195, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annonc...

Vous défendiez deux amendements en même temps ; c'est pourquoi je vous ai laissé un peu plus de temps, madame Poueyto. La parole est à Mme Marianne Dubois, pour soutenir l'amendement no 374.

La parole est à M. Jean-Jacques Bridey, président et rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.

L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (nos 659, 765, 732, 762, 761).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 89 au rapport annexé à l'article 2.

La parole est à M. Jean-Jacques Bridey, président et rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées, pour donner l'avis de la commission.

Le rapporteur pour avis n'a pas demandé la parole, monsieur Lecoq. Je mets aux voix les amendements identiques nos 195 et 222.

Je suis saisie de deux amendements, nos 217 et 338, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Lætitia Saint-Paul, rapporteure pour avis de la commission des affaires étrangères pour soutenir l'amendement no 217.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 169, 194 et 221. La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir l'amendement no 169 de la commission des lois.

Monsieur le rapporteur, vous vous dites favorable aux deux amendements, mais ils sont en discussion commune. Le premier, s'il est adopté, fera tomber le second. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je vais continuer à donner la parole à ceux qui me la demandent, mais il faudrait qu'après le vote sur ces amendements, vous ne demandiez pas tous à reprendre la parole sur ceux restant à examiner. Je ne redonnerai pas la parole, comme je viens de le faire, à l'ensemble des groupes. Je pense que vous avez tous pu vous exprimer.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 170 et 220. La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 170 de la commission des lois.

Sur les amendements identiques nos 170 et 220, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis.

Avant de passer à l'amendement no 358, je tiens à saluer les élèves des écoles militaires qui sont venus aujourd'hui assister à nos débats.

Je souscris pleinement aux propos qui viennent d'être tenus : nous ne pouvons que nous réjouir de cette augmentation des effectifs. Celle-ci doit répondre à une nouvelle ambition opérationnelle. Il est également demandé au ministère des armées de continuer à se moderniser, de simplifier ses processus et de redéployer ses effectifs pour être enc...

La parole est à M. Jean-François Eliaou, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 171 de la commission des lois.

Je suis saisie de deux amendements, nos 236 et 237, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Frédérique Lardet, pour les soutenir.

Nous en venons au seul amendement déposé sur cet article. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 192.