Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
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La séance est reprise. Je suis saisie d'un amendement no 802, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1678. La parole est à M. Christophe Jerretie, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. le ministre, pour soutenir le sous-amendement no 1678 et donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement no 802.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1309 et 1310, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.
D'ailleurs, sur l'amendement no 65, je suis saisie par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Ce n'est pas possible, monsieur Pupponi : certains amendements affichés sur le dérouleur ne seront pas soutenus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 65.
Sur les amendements nos 863, 864 et 865, je suis saisie par le groupe Libertés et territoires de demandes de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 863, tendant à supprimer l'article 81.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits relatifs à l'écologie, au développement et à la mobilité durables, au budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », ainsi qu'aux comptes d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », « Transition énergétique », « Aides à l'acqui...
La parole est à M. Julien Aubert, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisie de six amendements, nos 1030 rectifié, 424 rectifié, 813 rectifié, 423, 591 et 638, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 424 rectifié et 813 rectifié sont identiques, de même que les amendements nos 591 et 638. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, rapporteure pour avis de la commission du déve...
La parole est à Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 813 rectifié, qui est identique.
La parole est à M. Éric Coquerel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de trois amendements, nos 843, 430 et 911, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 430 et 911 sont identiques. La parole est à M. Yves Blein, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 843 de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Éric Coquerel, rapporteur spécial, rapporteur spécial, pour soutenir l'amendement no 430 de la commission des finances et pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 843.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 605 et 815. La parole est à Mme Sophie Auconie, pour soutenir l'amendement no 605.
La séance est reprise. J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à la mission « Écologie, développement et mobilité durables ».
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 111, 502 et 604. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 111.
Je suis saisie de deux amendements, nos 810 et 814, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 810.
La parole est à M. Yannick Haury, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 814 de la commission du développement durable.
