Les amendements de Carole Bureau-Bonnard pour ce dossier
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Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 76. La parole est à M. François de Rugy, ministre d'État, pour soutenir l'amendement no 777.
Je suis saisie d'un amendement no 851 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 1249. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement.
La parole est à M. le rapporteur spécial Julien Aubert, pour soutenir le sous-amendement no 1249 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 851.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale », inscrits à l'état D.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres », inscrits à l'état D. Sur ces crédits, je suis saisie de plusieurs amendements. La parole est à M. François de Rugy, ministre d'État, pour soutenir le no 1400.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs », inscrits à l'état D.
La parole est à M. Xavier Paluszkiewicz, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la première partie du projet de loi, s'arrêtant à l'article 10.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles de la première partie du projet de loi de finances, s'arrêtant à l'amendement no 668 portant article additionnel après l'article 16.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, pour soutenir l'amendement no 2564.
L'amendement no 668 n'est pas défendu. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 2470.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 10. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 1744.
Je suis saisie de trois amendements, nos 518, 669 et 930, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 669 et 930 sont identiques. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement no 518.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2322, 2099, 2524, 2525 et 2527, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2322, 2099 et 2524 sont identiques. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2322.
Les amendements nos 669 de M. Damien Abad et 930 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1949 rectifié et 2110 rectifié. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement no 1949 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 628 et 1945. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 628.
