Projet de loi de finances pour 2019

La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

Je suis saisie de nombreux amendements, nos 2502, 41, 55, 553, 757, 1660, 2301, 2304, 1359, 758, 1203, 40, 93, 552, 760, 1661, 2302, 2303 et 80, pouvant être soumis à une discussion commune. Il y a trois séries d'amendements identiques : nos 2502, 41, 55, 553, 757, 1660, 2301 et 2304 ; nos 758 et 1203 ; et enfin nos 40, 93, 552, 760, 1661 et 2...

Les amendements nos 55 de M. Marc Le Fur, 553 de M. Nicolas Forissier et 2301 de Mme Lise Magnier sont défendus. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 757.

Monsieur le député, l'hémicycle est un lieu propice au débat sur de nombreux sujets, mais essayons de nous en tenir aux amendements.

C'était le sens de mon intervention. Nous devons nous en tenir là sinon les débats risquent de s'éterniser.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1326 et 1360. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1326.

L'amendement no 1359 est défendu. Nous en arrivons à une deuxième série d'amendements identiques, nos 758 de Mme Émilie Bonnivard et 1203 de Mme Marie-Christine Dalloz, qui sont tous deux défendus. Dans la troisième série d'amendements identiques, les amendements nos 40 de M. Jean-Pierre Vigier et 93 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. ...

L'amendement no 760 de Mme Émilie Bonnivard est défendu. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 1661.

Les deux amendements suivants, nos 2302 et 2303, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Lise Magnier, pour les soutenir.

L'amendement no 80 de Mme Véronique Louwagie est défendu. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble des amendements en discussion commune ?

Les amendements nos 2111 de Mme Christine Pires Beaune et 1575 de M. Hervé Pellois, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2503 et 2191. La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2503.

Je suis saisie d'un amendement no 2044 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 2595. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1381 et 1329, qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 1381.

Je suis saisie de deux amendements identiques. L'amendement no 802 de M. Vincent Descoeur est défendu. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement no 864.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 2017 et 2164. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 2017.

Sur les amendements identiques nos 1331 et 1710, je suis saisie par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous examinons maintenant ces deux amendements. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement no 1331.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques. Les amendement nos 65 de M. Fabrice Brun, 109 de M. Vincent Descoeur et 315 de Mme Valérie Beauvais sont défendus. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement no 2038.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 1589, 2507 et 2216, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2507 et 2216 sont identiques et font l'objet d'un sous-amendement no 2594. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir l'amendement no 1589.

La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2507 et présenter le sous-amendement no 2594.