Collectivité européenne d'alsace

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (nos 1844, 2039).

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 300 à l'article 1er.

Je suis saisie de deux amendements, nos 300 et 324, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 300.

La parole est à M. Rémy Rebeyrotte, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour soutenir l'amendement no 324 et donner l'avis de la commission sur les deux amendements.

La parole est à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 9 et 296. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 9.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 8 et 159. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 8.

Nous commençons la séance. Je donne donc la parole à tous les députés, mais je ne pourrai pas faire parler six ou sept personnes sur chaque amendement.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 11, 32 et 127. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 11.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 15 et 169. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 15.

Je suis saisie de deux amendements, nos 157 et 192, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Laurent Furst, pour soutenir l'amendement no 157.

Je suis saisie de sept amendements, nos 40, 80, 84, 82, 39, 238 et 297, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 40, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 333.

Les amendements nos 80, 84 et 82 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Vincent Thiébaut, pour les soutenir.

L'amendement no 39 de M. Raphaël Schellenberger a déjà été défendu. C'est aussi le cas du sous-amendement no 332 de M. Thibault Bazin. L'amendement no 238 de M. Vincent Thiébaut a été défendu. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 297.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 182 et 194. La parole est à M. Laurent Furst, pour soutenir l'amendement no 182.

Je suis saisie de trois amendements, nos 134, 303 et 149, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 134 et 303 sont identiques. La parole est à M. Jean Lassalle, pour soutenir l'amendement no 134.

Cher collègue, si vous vous mettez à raconter toute l'histoire de l'Alsace, vous risquez de nous mettre un peu en retard dans l'examen du projet de loi.

Je vous remercie d'avoir respecté votre temps de parole. La parole est à M. Laurent Furst, pour soutenir l'amendement no 149.

Je suis saisie d'un amendement no 33 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 328. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement.

L'amendement no 34 de M. Raphaël Schellenberger est défendu Cet amendement fait l'objet d'un sous-amendement no 329. La parole est à M. Thibault Bazin, pour le soutenir.