Les interventions de Christophe Naegelen sur ce dossier
115 amendements trouvés
20/02/2020 — Amendement N° 34299 au texte N° 2623 - Après l'article 48 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34298 au texte N° 2623 - Après l'article 48 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34297 au texte N° 2623 - Après l'article 45 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34296 au texte N° 2623 - Après l'article 48 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34294 au texte N° 2623 - Après l'article 48 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34293 au texte N° 2623 - Article 47 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34292 au texte N° 2623 - Article 42 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34291 au texte N° 2623 - Après l'article 48 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Actuellement, les sapeurs-pompiers volontaires représentent 79% des sapeurs-pompiers de France. Afin de valoriser leur engagement et in fine d’assurer la solidarité du système universel, cet amendem...
20/02/2020 — Amendement N° 34290 au texte N° 2623 - Après l'article 48 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kamardine, M. Vat...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 34289 au texte N° 2623 - Après l'article 48 (Irrecevable)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Brindeau, Mme Descamps, Mme Firmin Le Bodo, Mme Magnier, M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Kama...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La durée de l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires ne cesse de se réduire. Afin de maintenir cet engagement mais également d’encourager davantage le volontariat, cet amendement vise à octroyer...
20/02/2020 — Amendement N° 25417 au texte N° 2623 - Article 47 (Sort indéfini)
M. Orphelin, Mme Wonner, M. Le Bohec, Mme Khedher, M. Villani, Mme Bagarry, Mme Tuffnell, Mme De Temmerman, M. Barbie...
I.- A l’alinéa 2, après les mots : « Art. L. 195-3.–”, Insérer les mots : “Dans un but de solidarité, des points peuvent être attribués de manière à porter le nombre total de points acquis au cours de certaines périodes, et pour chacune d’elles, à un montant minimal de points fixé par décret, proratisé en fonction du rapport entre les périod...
20/02/2020 — Amendement N° 25374 au texte N° 2623 - Article 44 (Sort indéfini)
Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Herth, M. Lagarde, M...
I. -Substituer à l’alinéa 4 les deux alinéas suivants : « B. – La moitié de la fraction prévue au second alinéa du A est attribuée aux femmes assurées sociales, pour chacun de leurs enfants, au titre de l’incidence sur leur vie professionnelle de la maternité, notamment de la grossesse et de l’accouchement. « L’autre moitié bénéficie à l’un...
20/02/2020 — Amendement N° 25326 au texte N° 2623 - Article 45 (Irrecevable)
Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Herth, M. Lagarde, M...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 25324 au texte N° 2623 - Article 45 (Irrecevable)
Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Herth, M. Lagarde, M...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La réalité de vie des familles nombreuses de trois enfants et plus témoigne du fait que les femmes majoritairement doivent réduire ou interrompre leur activité pour l’éducation des enfants. En effet,...
20/02/2020 — Amendement N° 25323 au texte N° 2623 - Article 45 (Irrecevable)
Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Herth, M. Lagarde, M...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 25322 au texte N° 2623 - Article 45 (Irrecevable)
Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, M. Becht, M. Benoit, M. Bournazel, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme de La Raudière, ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 23936 au texte N° 2623 - Après l'article 46 (Irrecevable)
M. Benoit, Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Herth, M. Laga...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 23935 au texte N° 2623 - Après l'article 46 (Irrecevable)
M. Benoit, Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Herth, M. Laga...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 23932 au texte N° 2623 - Après l'article 46 (Irrecevable)
M. Benoit, Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Herth, M. Laga...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
20/02/2020 — Amendement N° 23931 au texte N° 2623 - Après l'article 46 (Irrecevable)
M. Benoit, Mme Firmin Le Bodo, Mme Auconie, Mme de La Raudière, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Herth, M. Laga...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire :
