Les interventions de Christophe Naegelen sur ce dossier

318 amendements trouvés


22/10/2020 — Amendement N° 846C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire10 000 0000
Vie étudiante010 000 000
Recherches scientifiques...

22/10/2020 — Amendement N° 845C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Descamps, Mme Thill, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde,...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire2 000 0000
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et techno...

22/10/2020 — Amendement N° 792C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
M. Benoit, Mme Six, Mme Sanquer, Mme Thill, M. Zumkeller, M. Morel-À-L'Huissier, M. Lagarde, M. Labille, Mme Descamps...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture0440 000
Sécurité et qualité sani...

22/10/2020 — Amendement N° 780C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Meyer Habib, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. Labille, ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Action de la France en Europe et dans le monde010 000 000
Diplomatie culturelle et d'influence00
Français à l'...

22/10/2020 — Amendement N° 748C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré avant séance)
M. Naegelen, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six, Mme T...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité015 000 000
Cohésion15 000 0000
TOTAUX15 0...

22/10/2020 — Amendement N° 698C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Labille, M. Naegelen, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie07 000 000
Compétitivité7 000 0000
Cohésion00
TOTAUX7 000 ...

22/10/2020 — Amendement N° 696C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Lagarde, M. Naegelen, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Gomès, M. ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Transformation des PGE en...

22/10/2020 — Amendement N° 615C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Dunoyer, M. Gomès, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, Mme Sanquer, Mme ...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité041 900 611
Cohésion41 900 6110
TOTAUX41 9...

22/10/2020 — Amendement N° 568C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
M. Naegelen, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture5 000 0000
Sécurité et qualité sa...

22/10/2020 — Amendement N° 566C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...

22/10/2020 — Amendement N° 565C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie030 000 000
Compétitivité30 000 0000
Cohésion00
TOTAUX30 0...

22/10/2020 — Amendement N° 564C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Meyer Habib, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissie...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie0100 000 000
Compétitivité00
Cohésion100 000 0000
TOTAUX10...

22/10/2020 — Amendement N° 563C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six, Mme T...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements100 000 0000
Concours spécifiques et administration01...

22/10/2020 — Amendement N° 562C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six, Mme T...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements100 000 0000
Concours spécifiques et administration01...

22/10/2020 — Amendement N° 561C au texte N° 3360 - Article 33 (Retiré)
M. Naegelen, M. Zumkeller, M. Guy Bricout, M. Labille, M. Lagarde, M. Morel-À-L'Huissier, Mme Sanquer, Mme Six, Mme T...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements100 000 0000
Concours spécifiques et administration01...

21/10/2020 — Amendement N° 541C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Descoeur, M. Jean-Pierre Vigier, M. Bony, M. Bourgeaux, M. Brun, Mme Kuster, M. Naegelen, M. Chassaigne, M. Le Fur...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité010 000 000
Cohésion10 000 0000
TOTAUX10 0...

21/10/2020 — Amendement N° 407C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
M. Lagarde, M. Naegelen, M. Labille, M. Brindeau, M. Dunoyer, Mme Sanquer, Mme Auconie, Mme Thill, M. Morel-À-L'Huiss...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 700 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Défense(ligne nouvelle)

20/10/2020 — Amendement N° CF327C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
M. Naegelen, M. Zumkeller

I. Modifier ainsi les autorisations d'engagement : II. Modifier ainsi les crédits de paiement : Exposé sommaire : La loi du 30 juillet 2020 de finances rectificative pour 2020 (LFR 3) a instauré, pour tous les nouveaux contrats d’apprentissage signés entre le 1er juillet 2020 et le 28 février 2021, une prime à l’embauche exceptionnelle, se s...

19/10/2020 — Amendement N° 2233A au texte N° 3360 - Après l'article 22 (Non soutenu)
M. Morel-À-L'Huissier, M. Guy Bricout, Mme Auconie, M. Benoit, M. Naegelen, Mme Thill

I. – Le II de l’article 1648 A du code général des impôts est complété par un alinéa ainsi rédigé : « À compter de 2021, les fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle sont exclus du périmètre des variables d’ajustement. » II. – La perte de recettes pour l’État est compensée à due concurrence par la création d’une taxe add...

19/10/2020 — Amendement N° 236C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Trisse, M. Lejeune, M. Michels, M. Haury, Mme Bureau-Bonnard, M. Vignal, Mme Tiegna, M. Matras, M. Daniel, M. Bru...

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Formations supérieures et recherche universitaire00
Vie étudiante00
Recherches scientifiques et technologiques...