Les amendements de Damien Adam pour ce dossier
9 interventions trouvées.
Comme je l'ai déjà indiqué, Mme Huguette Tiegna, première signataire de l'amendement, ne peut être parmi nous car elle a accouché ces derniers jours.
Puisque l'amendement no 2231 de Mme Pompili a été adopté tout à l'heure, je vais attendre les avis de la commission et du Gouvernement, car je ne pense pas qu'il faille maintenir notre proposition.
Il vise simplement à ce que l'obligation pour les fast-foods de remplacer leurs emballages par de la vaisselle réemployable entre en vigueur en 2022 plutôt qu'en 2023. Un délai de deux ans suffira largement aux entreprises de fast-food, qui font chaque année des millions d'euros de chiffre d'affaires, pour installer des lave-vaisselles et de la...
Il a trait aux ballons en plastique gonflables. J'espère que vous n'allez pas vous dégonfler et que vous allez le voter, mes chers collègues !
Ce sera l'une des punch lines de ce jeudi après-midi… L'amendement vise à interdire les lâchers de ballons de baudruche…
… organisés par les personnes morales. Dans notre pays, vous le savez sans doute, on retrouve en moyenne douze ballons par centaine de mètres de plage. Ces ballons sont les déchets les plus mortels pour les oiseaux de mer. S'ils ne représentent que 5 % des déchets abandonnés, ils sont responsables de plus de 40 % des décès des animaux marins. I...
Cet amendement a été travaillé avec le Comité des constructeurs français d'automobiles. Il vise à attirer l'attention sur la formulation d'une des nouvelles missions des filières REP dans le texte, à savoir la collecte et le traitement des déchets abandonnés. Les pouvoirs publics et les professionnels se battent au quotidien pour lutter contre...
Cet amendement a été travaillé avec le comité des constructeurs automobiles français – CCFA – et porte sur les délais de mise à disposition des pièces détachées, que le projet de loi réduit à quinze jours. Je souhaite appeler l'attention sur le fait qu'un tel délai n'est pas toujours compatible avec les contraintes auxquelles sont soumises les...
Madame la secrétaire d'État, je vous remercie des mots très gentils que vous avez eus à mon égard. S'agissant du décret évoqué par Mme la rapporteure, pouvez-vous au moins prendre l'engagement que ce sujet sera abordé, ou à tout le moins étudié, lors de son élaboration, en vue d'y distinguer le cas des pièces détachées qui ne sont pas produite...
