Projet de loi de finances rectificative pour 2020
(Après l'article 16)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 663 et 2222 rectifié. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 663.

Chers collègues, nous devons encore examiner 196 amendements. Si nous continuons à ce rythme, nous n'arriverons pas à clore la discussion à 20 heures. Si cela n'avance pas, je demanderai une suspension de séance pour m'entretenir avec les représentants de chaque groupe afin que chacun prenne ses responsabilités. Vous ne pouvez pas m'envoyer des...

L'amendement no 174 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 1118.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1114 et 1594, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 1114 fait l'objet d'un sous-amendement no 2432 de M. Jean-Louis Bricout. La parole est à M. le président de la commission des finances, pour soutenir l'amendement no 1114.

Le sous-amendement no 2432 de M. Jean-Louis Bricout est rédactionnel. L'amendement no 1594, lui aussi de M. Jean-Louis Bricout, est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements et sur le sous-amendement ?

Pour que cela soit bien clair, nous en avons parlé avec le ministre délégué, la séance ne sera pas prolongée au-delà de vingt heures. Chacun doit donc prendre conscience que deux ou trois interventions par groupe ne sont pas possibles.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1184, 1881 et 2118, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1881 et 2118 sont identiques. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 1184.

L'amendement no 2118 de Mme Florence Provendier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 503, 968, 1890 et 2129, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 503 et 968 sont identiques. Les amendements nos 1890 et 2129 le sont également. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir l'amendement no 503.

Chers collègues, je me permets de suggérer qu'une seule présentation de deux minutes pour les séries d'amendements identiques pourrait peut-être suffire. Les amendements identiques nos 1890 de Mme Aurore Bergé et 2129 de Mme Florence Provendier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1035, 1988, 2102, 569 et 1036, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1035, 1988 et 2102 sont identiques, de même que les amendements nos 569 et 1036. Les amendements identiques nos 1035 de M. Pascal Bois et 1988 de M. Pierre-Yves Bournazel sont défendus. La parole est à Mme F...

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1785 et 2290. La parole est à Mme Aurore Bergé, pour soutenir l'amendement no 1785.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 324, 1041, 1586, 1779, 1933, 2279 et 969, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 324, 1041, 1586, 1779, 1933 et 2279 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 324.

Les amendements identiques nos 1041 de M. Pascal Bois, 1586 de Mme Émilie Cariou, 1779 de Mme Aurore Bergé, 1933 de M. Jean-Yves Bournazel et 2279 de Mme Florence Provendier sont défendus. L'amendement no 969 de Mme Frédérique Dumas est également défendu. Quel est l'avis de la commission ?

La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 327, 1044, 2300 et 1961, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 327 et 1044 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 327.

L'amendement identique no 1044 de M. Pascal Bois et les amendements nos 2300 de Mme Florence Provendier et 1961 de M. Pierre-Yves Bournazel sont défendus.

Je suis saisi d'une série amendements identiques, nos 326, 970, 1043, 1954 et 2265. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 326.

Les amendements identiques nos 970 de Mme Frédérique Dumas, 1043 de M. Pascal Bois, 1954 de M. Pierre-Yves Bournazel et 2265 de Mme Florence Provendier sont défendus.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 329, 1112, 330, 464 et 565, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 329 et 1112 sont identiques. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 329.

Les amendements nos 1112 de M. Éric Woerth, 330 de Mme Brigitte Kuster et 464 de M. Julien Dive sont défendus. La parole est à Mme Constance Le Grip, pour soutenir l'amendement no 565.