Les amendements de David Habib pour ce dossier
123 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, nos 360 et 395, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Benassaya, pour soutenir l'amendement no 360.
L'amendement no 395 de M. Julien Ravier est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 49 Majorité absolue 25 Pour l'adoption 5 Contre 44
La séance est reprise. Sur l'amendement no 342, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 342.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 6 Contre 25
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 37, 341 et 392. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 37.
Les amendements nos 341 de M. Philippe Benassaya et 392 de M. Julien Ravier sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 231, 351, 27, 301, 389, 353 et 277, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 27 et 301 sont identiques. Les amendements nos 231 de M. Patrick Hetzel et 351 de M. Philippe Benassaya sont défendus. Sur les amendements identiques nos 27 et 301, je suis saisi par le groupe Les ...
Vous n'êtes en effet pas les seuls à y être attachés, monsieur Le Fur ! La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 301.
Sur l'amendement no 251, qui sera appelé dans un instant, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements nos 113 et 111, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements nos 389 de M. Julien Ravier et 353 de M. Philippe Benassaya sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 53 Nombre de suffrages exprimés 53 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 4 Contre 49
Il n'en est pas signataire. Je propose que votre intervention vale présentation de l'amendement, ce qui nous permettra ensuite de le voter.
Monsieur Lambert, je parle non seulement le béarnais mais aussi le français ! Je vous ai dit oui.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 6 Contre 44
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 2 Contre 48
Je suis saisi de six amendements, nos 275, 312, 317, 321, 384 et 276, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 275, 312 et 317 d'une part, 321 et 384 d'autre part, sont identiques. L'amendement no 275 de M. Paul-André Colombani est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 312.
Tout le monde comprend bien votre situation, monsieur Castellani. M. Ciotti, vous et moi sommes les députés dont les circonscriptions sont les plus lointaines : tant que nous avons des avions, prenons-les !
Pour l'Hexagone, en tout cas… Les amendements nos 317 de M. Jean-Félix Acquaviva, 321 de M. Paul-André Colombani, 384 de M. Michel Castellani et 276 de M. Paul-André Colombani sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements, nos 289 et 66, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 289 de M. Éric Pauget est défendu. La parole est à M. Jacques Marilossian, pour soutenir l'amendement no 66.
