Article 1er de la constitution et préservation de l'environnement

Mes chers collègues, je vais évidemment donner la parole à ceux qui l'ont demandée, mais je signale la présence de députés qui, comme M. Brotherson, habitent loin et voudraient présenter leurs amendements. En étant taquin, je dirais que, tant qu'il reste encore des avions, laissons les députés rentrer dans leur circonscription – je me sens conc...

Plusieurs d'entre vous demandent la parole ; ils l'auront, mais après M. le rapporteur, qui l'a demandée le premier.

Sur amendement no 154, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements nos 390 et 383 de M. Julien Ravier, 356 et 359 de M. Philippe Benassaya, 15 de M. Marc Le Fur et 335 de M. Julien Ravier sont défendus.

Chers collègues, les demandes de prise de parole s'emballent. Bien que des explications de vote ne soient pas prévues, je donnerai la parole à plusieurs orateurs. M. le garde des sceaux conclura ces interventions. La parole est à Mme Émilie Bonnivard.

Je suis saisi de deux amendements, nos 184 et 302, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 184.

Sur l'amendement no 252, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 179.

Chers collègues, avançons ! J'ai pris un engagement vis-à-vis de M. Brotherson et il nous reste à examiner dix amendements avant d'en arriver au sien.

Tous les groupes qui souhaitaient s'exprimer ont pu le faire. Ma culture du Sud-Ouest est marquée par une conception verticale et hiérarchisée – qui ne fonctionne pas si mal, du reste – et je vais donc, pour finir, donner la parole à M. le garde des sceaux, comme je l'avais annoncé

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 8 Contre 42

Mes chers collègues, nous avons achevé la discussion du projet de loi constitutionnelle. La conférence des présidents a décidé que le vote solennel sur l'ensemble du texte aura lieu le mardi 16 mars après les questions au Gouvernement.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 51 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 7 Contre 44

La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir les amendements nos 173, 182, 174, 178, 175, 177 et 176, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 85 et 265. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour soutenir l'amendement no 85.

Je suis saisi de deux amendements, nos 95 et 145, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Moetai Brotherson, pour défendre l'amendement no 95.

L'amendement no 145 de M. Hubert Wulfranc a été défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Les amendements nos 394 de M. Julien Ravier et 347 de M. Philippe Benassaya, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements, nos 183 et 409, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Ciotti, pour soutenir l'amendement no 183.

Les amendements nos 23 de M. Marc Le Fur, 141 de M. Xavier Breton et 236 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Les amendements nos 23 et 141 sont identiques.

La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements nos 152 et 153, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

En tout cas, M. le ministre a une parfaite connaissance de la sensibilité de chaque département de France.