Responsabilité pénale et sécurité intérieure

M. le ministre et lui seul a la parole. Vous voyez bien d'ailleurs, madame Kuster, que M. le ministre fait tout pour ne pas susciter de réaction de votre part.

La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir les amendements n° 237 et 238, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Il y a un orateur par groupe. Quant à la rapporteure et au ministre, ils sont maîtres de leurs expressions. Vous aurez l'occasion d'intervenir sur d'autres amendements. Pour le moment, je m'en tiens au règlement : Mme Kuster s'est exprimée pour le compte de votre groupe.

Monsieur Ravier, je vous ai laissé la parole sur le premier amendement pendant deux minutes quarante alors que la présentation commune des deux amendements devait tenir en deux minutes. Après l'intervention de la rapporteure et du garde des sceaux, votre groupe a demandé à s'exprimer. Je ne gère pas le choix de l'orateur. Mme Kuster s'est expri...

Je suis saisi de cinq amendements, n° 89, 235, 178, 154 et 294, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 89 et 235 sont identiques, de même que les n° 154 et 294. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 89.

Ce n'est pas possible, on dirait des gamins ! L'amendement de M. Ciotti étant identique à celui de M. Diard, je les ai mis aux voix ensemble. On dirait que vous découvrez la procédure !

Je suis saisi de trois amendements, n° 90, 200 et 187, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 90.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 9, 180, 236, 239, 293, 332, 15 et 8, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 9, 180, 236, 239, 293 et 332 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 9.

La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 15 et 8, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de deux amendements, n° 203 et 202, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 203.

Je suis saisi d'un amendement n° 415 portant article additionnel après l'article 1er . La parole est à Mme la rapporteure, pour le soutenir.

Je suis saisi de cinq amendements de suppression, n° 102, 121, 142, 219 et 234. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement n° 102.

L'amendement n° 142 de Mme Marie-George Buffet est défendu. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement n° 219.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 74, 139, 189 et 11, pouvant être soumis à une discussion commune. Les trois premiers sont identiques. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 74.

L'amendement n° 189 de M. Nicolas Meizonnet est défendu. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 11.

Je suis saisi de quatre amendements, n° 240 de M. Julien Ravier, 12 de Mme Emmanuelle Ménard, 190 de M. Nicolas Meizonnet et 92 de Mme Marie-France Lorho, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 12 et 190 sont identiques. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 240.

Merci, monsieur Aubert. Nous nous sommes beaucoup exprimés sur ces amendements et je propose que nous les mettions aux voix.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 72, 141, 271 et 280, tendant à supprimer l'article 1er . La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 72.

L'amendement n° 141 de Mme Marie-George Buffet est défendu. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 271.

Mme Dubost, Mme Fiat et M. Aubert ont demandé la parole. Au vu du temps qui nous reste, je leur accorde une minute chacun, pas deux !