Les amendements de David Habib pour ce dossier
18 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements, n° 101 et 341, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement n° 118 n'est pas défendu. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement n° 101.
Vous avez dépassé le temps imparti et je vous ai même accordé trente secondes de plus, ce qui me paraît à la fois raisonnable et respectueux de ma part. La parole est à M. Christophe Naegelen, pour soutenir l'amendement n° 341.
Monsieur Naegelen, vous ne pouvez pas soutenir l'amendement n° 218, puisque vous n'en êtes pas signataire : il ne sera donc pas possible de le mettre aux voix. La parole est à Mme Naïma Moutchou, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, afin de donner l'avis d...
M. le ministre et lui seul a la parole. Vous voyez bien d'ailleurs, madame Kuster, que M. le ministre fait tout pour ne pas susciter de réaction de votre part.
La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir les amendements n° 237 et 238, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Il y a un orateur par groupe. Quant à la rapporteure et au ministre, ils sont maîtres de leurs expressions. Vous aurez l'occasion d'intervenir sur d'autres amendements. Pour le moment, je m'en tiens au règlement : Mme Kuster s'est exprimée pour le compte de votre groupe.
Monsieur Ravier, je vous ai laissé la parole sur le premier amendement pendant deux minutes quarante alors que la présentation commune des deux amendements devait tenir en deux minutes. Après l'intervention de la rapporteure et du garde des sceaux, votre groupe a demandé à s'exprimer. Je ne gère pas le choix de l'orateur. Mme Kuster s'est expri...
Je suis saisi de cinq amendements, n° 89, 235, 178, 154 et 294, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 89 et 235 sont identiques, de même que les n° 154 et 294. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 89.
Ce n'est pas possible, on dirait des gamins ! L'amendement de M. Ciotti étant identique à celui de M. Diard, je les ai mis aux voix ensemble. On dirait que vous découvrez la procédure !
Je suis saisi de trois amendements, n° 90, 200 et 187, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marie-France Lorho, pour soutenir l'amendement n° 90.
Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 9, 180, 236, 239, 293, 332, 15 et 8, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 9, 180, 236, 239, 293 et 332 sont identiques. La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l'amendement n° 9.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir les amendements n° 15 et 8, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisi de deux amendements, n° 203 et 202, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Josiane Corneloup, pour soutenir l'amendement n° 203.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 72, 141, 271 et 280, tendant à supprimer l'article 1er . La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 72.
L'amendement n° 141 de Mme Marie-George Buffet est défendu. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 271.
Mme Dubost, Mme Fiat et M. Aubert ont demandé la parole. Au vu du temps qui nous reste, je leur accorde une minute chacun, pas deux !
Si vous persistez, j'appliquerai le règlement à la lettre, vous le savez très bien : seuls deux orateurs pourront s'exprimer et votre groupe n'aura pas la parole !
Cessez d'interrompre le ministre. Personne ne vous a empêché de vous exprimer. Ayez donc le respect d'écouter celles et ceux qui, appartenant à un autre camp, apportent des éléments de réponse,…
