Bioéthique

Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi. Nous examinons cet après-midi les articles 4 et 4 bis , précédemment réservés à la demande du Gouvernement.

Je suis saisi de huit amendements identiques, n° 230, 409, 885, 1023, 1107, 1359, 1548 et 1567, visant à supprimer l'article 4. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 230.

L'amendement n° 1023 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amendement n° 1107.

Les amendements identiques n° 1359 de M. Marc Le Fur, 1548 de M. Julien Aubert et 1567 de Mme Josiane Corneloup sont défendus. La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements de suppression.

Je vous appelle à vous écouter mutuellement sans vous interrompre. Il reste 800 amendements à examiner. Je vais, bien sûr, donner la parole à ceux qui l'ont demandée, mais il serait souhaitable de synthétiser les interventions et surtout de ne pas nous déchirer dans nos expressions. La parole est à Mme Annie Genevard, qui sera la première à no...

Ces interventions étaient de qualité et il me semble que l'Assemblée est désormais éclairée – je ne suis pas un expert de ces questions, mais je vous écoute avec beaucoup d'attention et de respect. Je vous propose donc de mettre aux voix les amendements de suppression et d'examiner plus rapidement les amendements suivants.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 600, 1108, 1158, 1507, 1590, 604, 970 et 1534, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 600, 1108 et 1158 sont identiques. Les amendements n° 600 de Mme Annie Genevard et 1108 de Mme Agnès Thill sont défendus. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 1...

Les amendements n° 1590 de M. Robert Therry et 604 de Mme Annie Genevard sont défendus. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 970.

L'amendement n° 1534 de M. Guillaume Chiche est défendu. Quel est l'avis de la commission sur les huit amendements ?

Mes chers collègues, je donnerai la parole est à M. Alain David, qui l'a demandée, mais essayons d'avancer. Vous êtes partis pour siéger demain – moi, je serai en Béarn. Faites preuve d'esprit de responsabilité !

Très bien ! Le groupe Socialistes et apparentés, comme d'habitude, donne l'exemple. Je le dis d'autant plus volontiers que certains ici y appartenaient encore il y a peu.

Je suis saisi de sept amendements, n° 971, 539, 589, 443, 84, 476 et 508, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement n° 971.

Les amendements n° 476 de M. Bastien Lachaud et 508 de Mme Danièle Obono sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 206, 410, 1316 et 849. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 206.

L'amendement n° 410 de M. Xavier Breton est défendu, de même que les n° 849 de Mme Anne-Laure Blin et 1316 de M. Marc Le Fur. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 207, 411, 850, 1321 et 1626, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 207, 411, 850 et 1321 sont identiques. L'amendement n° 207 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à M. Julien Ravier, pour soutenir l'amendement n° 411.

Les amendements identiques n° 850 de Mme Anne-Laure Blin et 1321 de M. Marc Le Fur sont défendus. L'amendement n° 1626 de Mme Blandine Brocard est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 209 de M. Patrick Hetzel, 412 de M. Xavier Breton, 853 de Mme Anne-Laure Blin et 1324 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de sept amendements, n° 1526, 208, 413, 855, 1329, 867 et 935, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 208, 413, 855 et 1329 sont identiques. L'amendement n° 1526 de M. Guillaume Chiche est défendu. Les amendements identiques n° 208 de M. Patrick Hetzel, 413 de M. Xavier Breton, 855 de Mme Anne-Laure Bl...