Bioéthique

Les amendements identiques nos 309 de M. Xavier Breton et 546 de M. Patrick Hetzel sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements identiques nos 312 de M. Xavier Breton, 547 de M. Patrick Hetzel et 1885 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1820 et 1981. L'amendement no 1820 de M. Patrick Hetzel est défendu. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement no 1981.

Je suis saisi de trois amendements, nos 316, 549 et 1886, pouvant être soumis à discussion commune. Les amendements nos 316 et 549 sont identiques. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 316.

Les amendements nos 549 de M. Patrick Hetzel et 1886 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Les amendements identiques nos 319 de M. Xavier Breton, 551 de M. Patrick Hetzel et 1888 de M. Thibault Bazin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Nous en venons aux articles portant article additionnel après l'article 19. L'amendement no 455 de M. Patrick Hetzel est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

L'amendement no 1080 de Mme Anne-France Brunet est défendu. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Vous comprendrez, mes chers collègues, qu'il n'était pas question que j'interrompe la très belle intervention de M. Thiébaut. Je propose néanmoins que nous nous en tenions aux deux demandes d'intervention qui m'ont été adressées avant de procéder au vote. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 36 Nombre de suffrages exprimés 32 Majorité absolue 17 Pour l'adoption 7 Contre 25