Bioéthique

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 361, 596, 885 et 1390. Les amendements identiques nos 361 de Mme Annie Genevard et 596 de Mme Marie-France Lorho sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 885.

Sur l'amendement no 411, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements, nos 603, 604 et 411, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock pour soutenir l...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 13 Contre 76

Je souhaite toutefois que nous terminions l'examen de l'article 4. Chacun est donc invité à faire en sorte qu'il puisse en être ainsi. Je suis saisi de trois amendements, nos 756, 802 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 756 et 802 sont identiques. Les amendements identiques nos 756 de M. Xavier Breton et...

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1154, 757, 803 et 1520, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 757, 803 et 1520 sont identiques. L'amendement no 1154 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

Les amendements identiques nos 757 de M. Xavier Breton, 803 de M. Patrick Hetzel et 1520 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Sur l'article 4, je suis saisi par les groupes Les Républicains, La République en marche et UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 77 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 62 Contre 15

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'article 16. Au moment de reprendre nos travaux, et parce que j'ai été désigné vice-président récemment, j'aimerais d'abord avoir une pensée pour mes amis Maurice Leroy et Francis Vercamer, qui ont assumé ces responsabilités.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 6, 10 et 1852, tendant à supprimer l'article 16. L'amendement no 6 de M. Xavier Breton n'est pas défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 10.

La parole est à M. Philippe Berta, rapporteur de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1182 et 1853. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 1182.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 272, 526 et 1855. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 272.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 527 et 1856. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 527.

N'insistez pas trop sur le temps programmé, sinon je vous rappellerai comment il fut institué dans notre règlement.

Sur l'article 16, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2263.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 273, 528 et 1857. L'amendement no 273 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 528.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 28 Contre 3

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 274, 529, 1582 et 1860. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 274.

L'amendement no 1582 de Mme Agnès Thill est également défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 1860.