Bioéthique
(Article 1er)

Les amendements identiques n° 137 de M. Patrick Hetzel, 340 de M. Xavier Breton, 726 de Mme Anne-Laure Blin et 1180 de M. Marc Le Fur, ainsi que le n° 819 de Mme Annie Genevard, qui peuvent faire l'objet d'une discussion commune, sont défendus. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l'avis de ...

La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Les amendements identiques n° 138 de M. Patrick Hetzel, 341 de M. Xavier Breton, 1181 de M. Marc Le Fur, 1511 de M. Julien Ravier et 1565 de Mme Josiane Corneloup sont défendus.

Les amendements identiques n° 139 de M. Patrick Hetzel, 342 de M. Xavier Breton, 728 de Mme Anne-Laure Blin, 1146 de M. Thibault Bazin et 1182 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Les amendements identiques n° 140 de M. Patrick Hetzel, 343 de M. Xavier Breton et 1183 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 861, 870, 1039, 862, 871, 1147, 31, 958, 330, 525, 325, 30 et 10, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 861 et 870, d'une part, et 862 et 871, d'autre part, sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 861.

Les amendements n° 870 de M. Xavier Breton, 1039 de M. Pascal Brindeau, 862 de M. Patrick Hetzel, 871 de M. Xavier Breton et 1147 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Raphaël Gérard, pour soutenir l'amendement n° 31.

L'amendement n° 525 de M. Guillaume Chiche est défendu. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 325.

L'amendement n° 30 de M. Raphaël Gérard est défendu. La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock, pour soutenir l'amendement n° 10.

Laissez Mme Bergé s'exprimer ! C'est un sujet important, sur lequel M. le secrétaire d'État et M. le rapporteur se sont exprimés de manière approfondie. Chaque orateur a ensuite pu prendre la parole correctement. Seule Mme Bergé a la parole.

Je suis saisi de trois amendements, n° 328, 957 et 1557, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 328 et 957 sont identiques. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 328.

Je suis saisi de onze amendements, n° 103, 46, 1599, 145, 348, 741, 1188, 146, 349, 744 et 1189, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 145, 348, 741 et 1188 sont identiques, ainsi que les amendements n° 146, 349, 744 et 1189. Les amendements n° 103 et 46 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus. La parole est à Mme B...

Les amendements identiques n° 145 de M. Patrick Hetzel, 348 de M. Xavier Breton, 741 de Mme Anne-Laure Blin et 1188 de M. Marc Le Fur sont défendus. Les amendements identiques n° 146 de M. Patrick Hetzel, 349 de M. Xavier Breton, 744 de Mme Anne-Laure Blin et 1189 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de neuf amendements, n° 100, 141, 344, 556, 732, 1042, 1184, 1568 et 1043, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 141, 344, 556, 732, 1042, 1184 et 1568 sont identiques. Les amendements n° 100 de Mme Emmanuelle Ménard, 141 de M. Patrick Hetzel, et 344 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à ...

Les amendements identiques n° 732 de Mme Anne-Laure Blin, 1042 de Mme Agnès Thill, 1184 de M. Marc Le Fur et 1568 de Mme Josiane Corneloup sont défendus, de même que l'amendement n° 1043 de Mme Agnès Thill. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 142, 345, 737, 1046 et 1185. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 142.

Les amendements identiques n° 345 de M. Xavier Breton, 737 de Mme Anne-Laure Blin, 1046 de Mme Valérie Six et 1185 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 1047 de M. Pascal Brindeau et 1052 de Mme Agnès Thill, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Les amendements identiques n° 143 de M. Patrick Hetzel, 346 de M. Xavier Breton, 738 de Mme Anne-Laure Blin et 1186 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements identiques n° 50 de Mme Emmanuelle Ménard, 144 de M. Patrick Hetzel, 347 de M. Xavier Breton, 739 de Mme Anne-Laure Blin, 1048 de Mme Agnès Thill, 1148 de M. Thibault Bazin et 1187 de M. Marc Le Fur sont défendus.