Bioéthique
(Article 2)

L'amendement n° 1074 de M. Pascal Brindeau est défendu. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur, pour donner l'avis de la commission spéciale.

Ne commencez pas, monsieur Cordier ! Le règlement a été respecté par M. le rapporteur et il ne vous appartient pas d'en commenter son usage. La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 1075, 168, 371, 784 et 1223, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 168, 371, 784 et 1223 sont identiques. L'amendement n° 1075 de Mme Agnès Thill est défendu. Les amendements n° 168 de M. Patrick Hetzel, 371 de M. Xavier Breton, 784 de Mme Anne-Laure Blin et 1223 de M. Mar...

Je suis saisi de cinq amendements, n° 1607, 166, 369, 782 et 1219, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 166, 369, 782 et 1219 sont identiques. L'amendement n° 1607 de Mme Blandine Brocard est défendu. Les amendements n° 166 de M. Patrick Hetzel, 369 de M. Xavier Breton, 782 de Mme Anne-Laure Blin et 1219 de M. Mar...

Je suis saisi de douze amendements, n° 167, 370, 534, 715, 783, 931, 1221, 1513, 536, 1566, 9 et 1608, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 167, 370, 534, 715, 783, 931, 1221, 1513 d'une part, 536 et 1566 d'autre part, sont identiques. Les amendements n° 167 de M. Patrick Hetzel, 370 de M. Xavier Breton et 534 de M...

Les amendements n° 783 de Mme Anne-Laure Blin, 931 de Mme Agnès Thill, 1221 de M. Marc Le Fur, 1513 de M. Julien Ravier, 536 de Mme Emmanuelle Ménard, 1566 de Mme Josiane Corneloup, 9 de Mme Annie Genevard et 1608 de Mme Blandine Brocard sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de huit amendements, n° 170, 373, 786, 1226, 169, 372, 785 et 1224, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 170, 373, 786, 1226 d'une part, et 169, 372, 785 et 1224 d'autre part, sont identiques. Les amendements n° 170 de M. Patrick Hetzel, 373 de M. Xavier Breton, 786 de Mme Anne-Laure Blin, 1226 de M. ...

Je suis saisi de sept amendements, n° 588, 680, 1609, 171, 374, 787 et 1228, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 588 et 680, d'une part, et 171, 374, 787 et 1228, d'autre part, sont identiques. Les amendements n° 588 de Mme Annie Genevard, 680 de M. Fabien Di Filippo, 1609 de Mme Blandine Brocard, 171 de M. Patric...

Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 172, 375, 541 et 788. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 172.

Les amendements n° 375 de M. Xavier Breton, 541 de Mme Emmanuelle Ménard et 788 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Vous ne pouvez plus parler, madame Ménard. Le règlement, c'est le règlement. L'autorité est une valeur à laquelle chacun doit se soumettre.

Les amendements identiques n° 173 de M. Patrick Hetzel, 376 de M. Xavier Breton, 789 de Mme Anne-Laure Blin et 1233 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de sept amendements identiques, n° 8, 175, 378, 791, 1237, 1476 et 1616. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 8.

Les amendements n° 175 de M. Patrick Hetzel, 378 de M. Xavier Breton, 791 de Mme Anne-Laure Blin et 1237 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l'amendement n° 1476.

Je suis saisi de cinq amendements, n° 1613, 176, 379, 792 et 1238, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 176, 379, 792 et 1238 sont identiques. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement n° 1613.

Les amendements n° 176 de M. Patrick Hetzel, 379 de M. Xavier Breton, 792 de Mme Anne-Laure Blin et 1238 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Les amendements n° 1084 de Mme Agnès Thill, 1614 de Mme Blandine Brocard et 550 de Mme Emmanuelle Ménard sont défendus.

Les amendements identiques n° 177 de M. Patrick Hetzel, 380 de M. Xavier Breton, 551 Mme Emmanuelle Ménard, 793 de Mme Anne-Laure Blin, 1152 de M. Thibault Bazin et 1239 de M. Marc Le Fur sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1085 et 1153. La parole est à Mme Agnès Thill, pour soutenir l'amendement n° 1085.

Sur l'article 2, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 178 de M. Patrick Hetzel, 381 de M. Xavier Breton, 794 de Mme Anne-Laure Blin et 1241 de M. Marc Le Fur sont défendus.