Bioéthique
(Article 4)

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 746, 793, 872 et 1500. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 746.

Je suis saisi d'une nouvelle série de quatre amendements identiques, nos 748, 794, 871 et 1502. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 748.

Les amendements nos 871 de M. Thibault Bazin et 1502 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 749, 795, 874 et 1504. Les amendements nos 749 de M. Xavier Breton et 795 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 874.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 750, 796 et 1505. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 750.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1273, 751, 797, 1506, 752, 798, 1507 et 875, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 751, 797 et 1506 sont identiques, ainsi que les amendements nos 752, 798 et 1507. La parole est à Mme Blandine Brocard, pour soutenir l'amendement no 1273.

Les amendements identiques nos 797 de M. Patrick Hetzel et 1506 de M. Marc Le Fur sont défendus. Les amendements identiques nos 752 de M. Xavier Breton, 798 de M. Patrick Hetzel et 1507 de M. Marc Le Fur sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 875.

Je suis saisi de trois amendements, nos 897, 932 et 1131, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements identiques nos 897 de M. Patrick Hetzel et 932 de M. Xavier Breton sont défendus. La parole est à M. Jean-Louis Touraine, pour soutenir l'amendement no 1131.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2126, 877, 878, 753, 799 et 1510, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 753, 799 et 1510 sont identiques. L'amendement no 2126 de Mme Annie Genevard est défendu. Les amendements nos 877 et 878 de M. Thibault Bazin sont également défendus. Les amendements identiques nos ...

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 754, 800, 1512, 358 et 880, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 754, 800 et 1512 sont identiques, ainsi que les amendements nos 358 et 880. Les amendements identiques nos 754 de M. Xavier Breton, 800 de M. Patrick Hetzel et 1512 de M. Marc Le Fur sont défendus. La paro...

Je vous remercie, madame Genevard, de faire l'unanimité dans l'hémicycle. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 880.

Monsieur le ministre, comme plusieurs amendements sont en discussion commune, et afin que tout soit parfaitement clair, pouvez-vous nous préciser à quel amendement vous êtes favorable ?

Ce n'est pas possible, ils sont en discussion commune : vous ne pouvez être favorable qu'à l'une ou à l'autre série. La parole est à Mme Coralie Dubost, rapporteure.

Très bien, le Gouvernement est donc favorable aux amendements identiques nos 358 et 880, et la commission défavorable. La parole est à Mme Annie Genevard.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 361, 596, 885 et 1390. Les amendements identiques nos 361 de Mme Annie Genevard et 596 de Mme Marie-France Lorho sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 885.

Sur l'amendement no 411, je suis saisi par le groupe Écologie démocratie solidarité d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de trois amendements, nos 603, 604 et 411, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Vanceunebrock pour soutenir l...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 92 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 13 Contre 76

Je souhaite toutefois que nous terminions l'examen de l'article 4. Chacun est donc invité à faire en sorte qu'il puisse en être ainsi. Je suis saisi de trois amendements, nos 756, 802 et 801, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 756 et 802 sont identiques. Les amendements identiques nos 756 de M. Xavier Breton et...

Je suis saisi de quatre amendements, nos 1154, 757, 803 et 1520, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 757, 803 et 1520 sont identiques. L'amendement no 1154 de Mme Emmanuelle Ménard est défendu.

Les amendements identiques nos 757 de M. Xavier Breton, 803 de M. Patrick Hetzel et 1520 de M. Marc Le Fur sont défendus.