Les amendements de David Habib pour ce dossier
17 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
M. Woerth a exprimé, je crois, ce que nous ressentons tous. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l'amendement no 243. Attention, en ouvrant le débat sur les amendements, vous donnez le la !
Allez-y, monsieur Bernalicis ! Je ne vous laisserai pas parler plus de deux minutes. Il vous reste une minute et demie.
Monsieur Bernalicis, je vous donne la parole car le règlement vous autorise à la reprendre, mais franchement, vous exagérez !
Merci. Je compte, moi, sur la majorité pour ne pas allonger les débats. Ce n'est pas votre intérêt… Essayez au moins de vous dominer !
Je suis saisi de cinq amendements, nos 1051, 493, 542, 543 et 1060, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Hervé Pellois, pour soutenir l'amendement no 1051.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 10 et 270. La parole est à M. Alain David, pour soutenir l'amendement no 10.
Une dernière intervention, puis nous passons au vote. Je rappelle simplement à Mme Hai et à l'ensemble de nos collègues que soit le Gouvernement dépose un autre amendement, soit nous prenons l'amendement tel qu'il a été présenté. Nous ne pouvons pas faire autrement. La parole est à Mme Véronique Louwagie.
Évitons de refaire un débat de première lecture ! La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l'amendement no 878.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1094, 1095, 1096, 1097, 1100, 1101, 1091, 1063, 414, 415, 537 et 574, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour soutenir les amendements nos 1094, 1095, 1096, 1097, 1100, 1101 et 1091.
L'amendement no 1063 du Gouvernement est défendu. Les amendements nos 414 et 415 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour les soutenir.
L'amendement no 537 de M. Christophe Bouillon est défendu. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 574.
Les amendements nos 1016 de M. Jean-Paul Dufrègne, 347 de Mme Valérie Rabault, 1017 de M. Fabien Roussel, ainsi que 1018 et 1019 de M. Sébastien Jumel sont défendus.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 879 et 1127. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 879.
Je suis saisi de deux amendements, nos 238 et 240, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1062 et 473, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement no 1062.
Je suis saisi de deux amendements, nos 652 et 653, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alain David, pour les soutenir.