Dossier sur le site de l'Assemblée
Approbation de la mesure 1 (2005) – annexe vi au protocole au traité sur l'antarctique
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Projet de loi N° 4265 de la Partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages
- Rapport N° 4367
Les débats consacrés à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jacques Maire, rapporteur de la commission des affaires étrangères (1857 mots)
- Mireille Clapot (1011 mots)
- Jean-Paul Lecoq (934 mots)
- Frédéric Petit (793 mots)
- Vincent Ledoux (743 mots)
- Sylvia Pinel (692 mots)
- Mathilde Panot (677 mots)
- Jean-Louis Bourlanges, président de la commission des affaires étrangères (671 mots)
- Liliana Tanguy (428 mots)
- Alain David (279 mots)
- Marc Le Fur, président (277 mots)
