Interventions sur "rhône"

Si je me réjouis de voir ce texte arriver au terme de son examen, je souhaite avant toute chose saluer l'investissement et la très grande qualité du travail de notre collègue Patrick Mignola, qui ne peut hélas pas être avec nous aujourd'hui mais qui en a été le rapporteur passionné et qui l'a défendu avec conviction. Enfin ! La concession du fleuve Rhône va pouvoir être prolongée ! L'adoption des conclusions de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône marque la fin d'un très long travail sur ce projet de prolongation. Imaginée en 1918 par Léon Perrier, qui fut député et sénateur de l'Isère, la concession a été octroyée à la Comp...

Le moment est singulier : le texte sur lequel nous nous apprêtons à voter vise à modifier une loi vieille de près d'un siècle qui, adoptée en 1921 à l'initiative d'élus rhodaniens, avait fixé les grandes lignes de l'aménagement du Rhône. Le Rhône est constitutif de l'identité de notre pays : troisième fleuve français par sa longueur, deuxième par son débit, il est jalonné de dix-neuf ouvrages hydroélectriques, de quatorze écluses à grand gabarit et de vingt-deux sites industriels et portuaires. Il se démarque par un modèle de gestion unique, puisqu'il fait l'objet d'une concession, accordée par l'État en 1933 à la Compagnie nat...

...oi présente en annexe le cahier des charges général et le schéma directeur de celle-ci, renforçant ainsi la sécurité juridique du projet. Ces documents précisent et encadrent les missions du concessionnaire. Comme je l'ai rappelé, ils ont fait l'objet d'une longue concertation et présentent plusieurs évolutions. Les deux principales sont l'extension du périmètre de la concession à des portions du Rhône actuellement gérées par Voies navigables de France (VNF) – ce qui permettra une gestion d'autant plus intégrée du fleuve – et la réalisation d'un programme de travaux supplémentaires pour un montant de 500 millions d'euros. Ce programme prévoit notamment la construction de six petites centrales hydroélectriques et la réalisation d'études de faisabilité concernant un futur ouvrage hydroélectrique ...

…des contreforts du Grand Colombier à Chavornay ou à Béon, des rives du canal de Savières, par lequel le Rhône afflue ou reflue le grand lac du Bourget, jusqu'au delta, où le Rhône embrasse une Méditerranée qui fut le berceau de notre civilisation.