Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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Dans les explications de vote, la parole est à M. Aurélien Taché, pour le groupe La République en marche.
La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour le groupe Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants.
Sur l'ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour le groupe Nouvelle Gauche.
Avant de passer au vote, je vous informe que nous avons consacré vingt-quatre heures et cinquante minutes à l'examen de ce texte et examiné 356 amendements, dont 30 ont été adoptés.
La conférence des présidents a décidé qu'il serait procédé à un scrutin sur l'ensemble du projet de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Dans les explications de vote, la parole est à M. Thibault Bazin, pour le groupe Les Républicains et pour un temps maxi...
Vous aurez remarqué que j'ai fait preuve d'une certaine souplesse à l'égard d'orateurs et d'oratrices de toutes les sensibilités.
C'est moi qui signale que le temps est écoulé. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour le groupe Les Constructifs.
