Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur le projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (nos 155, 174, 172).
Dans les explications de vote, la parole est à M. Bruno Duvergé, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Sur l'ensemble du projet de loi, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (nos 155, 174, 172).
La parole est à M. Jean-Charles Colas-Roy, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
