Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
20 interventions trouvées.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1048, 1049 et 55, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Olivier Faure, pour soutenir l'amendement no 1048.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 601, 1245, 906 et 869, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 601 et 1245 sont identiques. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 601 de la commission.
Je rappelle que le temps de parole maximal est de deux minutes. Je suis saisi de neuf amendements, nos 1052, 58, 112, 154, 316, 531, 997, 1051 et 1345, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 58, 112, 154, 316, 531, 997, 1051 et 1345 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amende...
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 317, 988, 1050, 1243, 532, 1344 et 647, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 317, 988, 1050 et 1243 sont identiques, ainsi que les amendements nos 532 et 1344. La parole est à Mme Valérie Lacroute, pour soutenir l'amendement no 317.
Nous passons à l'examen d'une nouvelle série d'amendements identiques, nos 532 et 1344. La parole est à M. Alain Ramadier, pour soutenir l'amendement no 532.
La parole est à Mme Christine Hennion, suppléant M. Didier Martin, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement no 647 de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis suppléante, pour soutenir l'amendement n° 648 de la commission des affaires économiques.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 488, 822 et 649, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 488 et 822 sont identiques. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 488.
Je suis saisi de deux amendements, nos 650 et 602, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure pour avis suppléante, pour soutenir l'amendement no 650.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 983, 1002, 523, 984 et 1000, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 983 et 1002 sont identiques, de même que les amendements nos 523, 984 et 1000. La parole est à M. Pierre-Yves Bournazel, pour soutenir l'amendement no 983.
La parole est à M. le président de la commission des finances, s'il souhaite intervenir avant que le ministre ne donne l'avis du Gouvernement.
Avant de donner la parole à M. le ministre, j'annonce que, sur les amendements identiques nos 983 et 1002, ainsi que sur les amendements identiques nos 523, 984 et 1000, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est ...
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, porte-parole du Gouvernement, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur l'article 19, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 845, 1195 et 1324, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 845 et 1195 sont identiques. La parole est à M. Jean...
La parole est à Mme la rapporteure pour avis suppléante, pour soutenir l'amendement n° 646 de la commission des affaires économiques.
Ne sous-estimez pas l'intérêt de cet amendement pour les nombreux bénévoles de la SNSM, monsieur le ministre !
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 605, 118 et 1115. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 605 de la commission des finances.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 604 et 1221. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 604 de la commission.
L'amendement no 1221 est défendu. Pour celles et ceux qui nous regardent, ZRR signifie « zone de revitalisation rurale » !
Ils n'y manqueront pas, monsieur le ministre, car, comme on dit dans une émission télévisée, « on n'est pas couché ».
