Renforcement du dialogue social
(Article 1er)

La parole est à M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement no 425.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 119, 370 et 460. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 119.

J'ai été saisi de plusieurs demandes de parole pour répondre à la commission et au Gouvernement. À titre exceptionnel, et compte tenu du sujet, j'autoriserai quatre prises de parole. Je rappelle toutefois que la règle est de nous en tenir à deux : l'une pour répondre à la commission, l'autre pour répondre au Gouvernement. La parole est à M. Ju...

Sur l'amendement no 446, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 446.

Sur les amendements identiques nos 118, 276, 375 et 461, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Muriel Ressiguier, pour soutenir l'amendement no 118.

Nous en arrivons à l'amendement no 439. Sur cet amendement, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi d'un amendement, no 268, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 480. La parole est à M. Patrick Mignola, pour soutenir l'amendement.

Je vous annonce d'ores et déjà que, sur les amendements identiques nos 116, 171 et 462, que nous examinerons dans un instant, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 116, 171 et 462. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 116.

Sur l'article 1er, je suis saisi par les groupes Nouvelle Gauche, La France insoumise et Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Valérie Rabault, pour soutenir l'amendement no 428.

Avant de passer au vote sur l'article 1er, je donne la parole à un orateur de chacun des groupes – pour ceux qui le souhaitent. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.

Je remercie chaque orateur de s'en tenir aux deux minutes de temps de parole : plus de vingt orateurs sont inscrits sur l'article 1er. La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne.

J'ignore à qui vous faisiez allusion en parlant d'un temps de parole restreint. Je rappelle que le délai de deux minutes s'applique à tous les députés inscrits sur l'article. La parole est à M. Patrick Mignola.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 13, 183, 323, 341 et 346, tendant à la suppression de l'article 1er. La parole est à M. Ludovic Pajot, pour soutenir l'amendement no 13.

La parole est à M. Laurent Pietraszewski, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.

Sur les amendements identiques nos 13, 183, 323, 341 et 346, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix les amendements identiques nos 13, 183, 323, 341 et 346.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 131 et 207. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 131.

À titre exceptionnel, je donne la parole à un troisième orateur, qui en avait fait la demande en même temps. La parole est à M. Jean-Luc Mélenchon.

Je suis saisi de deux amendements, nos 253 et 426, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Francis Vercamer, pour soutenir l'amendement no 253.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 189 et 337. La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir l'amendement no 189.