Renforcement du dialogue social
(Article 2)

Merci, monsieur Vallaud. Vous avez déjà largement dépassé le temps qui vous est imparti. La parole est à Mme Albane Gaillot.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 128, 361, 377 et 383, tendant à supprimer l'article 2. La parole est à M. Adrien Quatennens, pour soutenir l'amendement no 128.

Sur les amendements identiques nos 128, 361, 377 et 383, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces quatre amendements identiques ?

Le temps de parole du Gouvernement n'est pas limité, madame la ministre. La parole est à M. Sébastien Jumel.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 181 et 386. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement no 181.

Deux orateurs sont déjà intervenus pour répondre à la commission et au Gouvernement, et les amendements avaient déjà été bien défendus auparavant. Nous allons donc passer à la mise aux voix.

Sur l'amendement no 463, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour soutenir cet amendement.

Sur l'amendement no 448, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. …………………………………………………………………………………. Je mets maintenant aux voix l'amendement no 448.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 15, 325, 303 et 392, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Agnès Firmin Le Bodo, pour soutenir l'amendement no 15.

Chers collègues, je vous rappelle que seules deux réponses à la commission et au Gouvernement sont prévues par notre règlement : MM. Jumel et Viala s'étant inscrits, nous nous en tiendrons donc, pour ce qui est de l'amendement no 350, à leurs interventions. La parole est à M. Arnaud Viala.

Je suis saisi de deux amendements, nos 449 et 277 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Marietta Karamanli, pour soutenir l'amendement no 449.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 180 et 390. La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir l'amendement no 180.

Monsieur Jumel, j'ai lu moi aussi ces commentaires sur les réseaux sociaux, et je tiens à vous répondre avec la plus grande solennité que ces propos ne s'adressaient aucunement à un député de votre groupe ni d'ailleurs à un député d'un autre groupe. J'en ai informé le président André Chassaigne dès que j'ai eu connaissance de ces commentaires s...

Il s'agit d'une mauvaise interprétation : je pensais que mon micro était coupé et je réagissais à un message que j'avais reçu par texto. Je tiens à ce que les choses soient claires : jamais je ne me permettrais, pas plus qu'un autre président de séance, de tenir de tels propos à l'égard d'un collègue de cette assemblée.

Je vous remercie de m'avoir donné l'occasion de faire cette mise au point au micro et j'espère qu'en conséquence, les commentaires sur Twitter, journalistiques ou autres, cesseront immédiatement – même si j'en doute.

Puisqu'il s'agit d'un texto, cela n'a rien à voir avec notre assemblée ! Je suis saisi d'un amendement no 371, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 479. La parole est à M. Fabien Roussel, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 479 et donner l'avis de la commission sur l'amendement no 371.

Je suis saisi de deux amendements, nos 109 et 315, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 109.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.