Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
6 interventions trouvées.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 500 et 1169. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 500.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 282, 455, 1507, 1310 et 1519, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 282 et 455 sont identiques ainsi que les amendements nos 1507, 1310 et 1519. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l'amendement no 282.
Nous en arrivons à la seconde série d'amendements identiques, nos 1507, 1310 et 1519. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 1507.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1266 et 1646. La parole est à M. Éric Alauzet, pour soutenir l'amendement no 1266.
