Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Accès et retour à l'emploi 0 0 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 0 0 Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Accès et retour à l'emploi 0 0 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 0 0 Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Accès et retour à l'emploi 0 0 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 0 0 Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Accès et retour à l'emploi 0 0 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 0 0 Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Accès et retour à l'emploi 0 0 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 0 0 Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Accès et retour à l'emploi 0 0 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 0 0 Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Accès et retour à l'emploi 0 0 Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 0 0 Améliorat...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Immigration et asile 0 20 000 000 Intégration et accès à la nationalité française 0 0 NOUVEAU : "Moyens supplément...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Développement des entreprises et régulations 0 1 Plan France Très haut débit 0 0 Statistiques et études économique...
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport portant sur les conséquences des baisses d’effectifs du ministère de l’écologie et de ses opérateurs. Ce rapport évalue notamment les conséquences en termes de déperdition de transmission des compétences et des savoir-faire a...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Emploi outre-mer 0 0 Conditions de vie outre-mer 0 14 000 000 Fonds d’urgence d’aide supplémentaire à la continuit...
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
(en euros) Programmes + - Emploi outre-mer 0 0 Conditions de vie outre-mer 0 14 821 812 Fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions d...