Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 78 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 10 Contre 68
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques : les amendements nos 174 à 190, l'amendement no 877 et les amendements nos 1090 à 1105. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, po...
La parole est à M. Hubert Wulfranc, pour soutenir l'amendement no 1090 et les quinze autres amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 96 Nombre de suffrages exprimés 92 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 14 Contre 78
Nous en venons à l'amendement no 191 et aux seize autres amendements identiques déposés par les membres du groupe de La France insoumise. Sur l'ensemble de ces amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caro...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 80 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 11 Contre 69
Je suis saisi d'une série de cinquante et un amendements pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Cette série comprend l'amendement no 1074 et quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine, l'amendement no 1106 et quinze amendements identiques déposés par les membres de la Gauche ...
Sur les amendements no 1074 et identiques, que M. Pierre Dharréville vient de défendre, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Jumel, pour défendre l'amendement no 1106 et les quinze amende...
L'amendement no 1556 de M. Sacha Houlié est défendu. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 50.
La parole est à M. Stéphane Peu pour défendre l'amendement no 1727 et les quatorze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 100 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 10 Contre 78
Je suis saisi de trente-trois amendements identiques, nos 379 et identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise et nos 1763 et identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. Sur ces amendements identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. L...
La parole est à M. Sébastien Jumel, pour soutenir l'amendement no 1763 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 91 Nombre de suffrages exprimés 88 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 11 Contre 77
Je suis saisi d'une série de trente-quatre amendements identiques, nos 208 à 224, no 913 et nos 1678 à 1693. Sur l'ensemble de ces amendements, je suis saisi par le groupe de La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l...
La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1678 et les quinze amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 88 Nombre de suffrages exprimés 84 Majorité absolue 43 Pour l'adoption 12 Contre 72
La séance est reprise. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 396 et les seize amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
Je suis saisi de trois séries d'amendements identiques pouvant faire l'objet d'une discussion commune. Nous commençons par l'amendement no 1660 et seize autres amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise, sur lesquels je suis saisi par ce même groupe d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans...
La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement no 1643 et seize autres amendements identiques déposés par les membres du groupe La France insoumise.
